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Les chemins de traverse de Christophe

Aurore Chaillou
Droit de cité

Marcher près de 2000 km pour s’en sortir. C’est ce que propose l’association Seuil à des jeunes en difficulté. Christophe a voulu relever le défi. Marcher près de 2000 km pour s'en sortir C'est ce que propose l'association Seuil à des jeunes en difficulté Christophe a voulu relever le défi Marcher trois mois avec un éduc que je conna...

Punir ou pardonner ?

Jean-Marie Carrière
Question de sens

Si dans la Bible l'on entend des prisonniers ce sont les déportés et les exilés par l'Assyrien ou par le Babylonien dont les Psaumes relaient les plaintes et les cris Car il n'y a quasiment pas de condamnation à une peine de prison dans les récits bibliques Mettre quelqu'un en prison c'est le tenir à l'écart en vue ou en attente d'un jugeme...

Justice restaurative : le dialogue avant la peine

Brice Deymié
Question de sens

Réparer les liens brisés en nouant d’improbables dialogues. Telle est l’ambition de la justice restaurative. Bien qu’inscrite dans le Code pénal depuis 2015, elle reste encore confidentielle en France. Mais en quoi consiste-t-elle au juste ? Réparer les liens brisés en nouant d'improbables dialogues Telle est l'ambition de la justice res...

Consommation et trafic de drogues : punir et soigner ?

Ivana Obradovic
Chercheur

Malgré les accords internationaux interdisant la production la fabrication le commerce et la détention de toutes les substances classées comme stupéfiants les drogues illicites alimentent un des secteurs économiques les plus dynamiques au monde Selon l'Office des Nations unies contre la drogue et le crime un adulte sur vingt en aurait consomm...

Une ferme où l’on cultive la liberté

Samuel Gautier
Acteur de terrain

Entretien - Cultiver la terre, réapprendre à vivre ensemble, apprivoiser la liberté : tel est le pari de la ferme Emmaüs Lespinassière (Aude), où sont accueillis une dizaine de détenus en fin de peine. S. Gautier nous raconte la genèse de ce lieu, destiné à essaimer. Entretien Cultiver la terre réapprendre à vivre ensemble apprivoiser l...

Qui se trouve derrière les murs de nos prisons ?

Marcel Rémon
Pour en savoir plus

Les statistiques pénales sont abondantes Pourtant peu de personnes connaissent la réalité intramuros Le monde carcéral reste invisible au plus grand nombre On condamne de plus en plus De 1990 à 2009 le nombre de condamnations pour crimes ou délits a progressé de 19 1 En 2016 plus de 580 000 condamnations ont ainsi été prononcées2 La natu...

Fraudeurs fiscaux : en prison ?

Katia Weidenfeld
Chercheur

Du petit patron d’entreprise étranger au ministre, le profil des délinquants fiscaux est très varié. Mais s’ils sont souvent condamnés, tous bénéficient, en pratique, d’une grande impunité. Le juge frappe généralement au portefeuille, alors que, contre la délinquance en col blanc, la dimension symbolique de la peine est essentielle...

Prison : préparer la sortie

Jean-Claude Bouvier
Acteur de terrain

Réintégrer la société quand on a passé des mois, voire des années, derrière les barreaux n’est pas chose facile. Le Spip (Service pénitentiaire d'insertion et de probation) de Paris a tenté une expérience pour accompagner les détenus vers la liberté. Réintégrer la société quand on a passé des mois voire des années derrière les ...

Combien ça coûte de punir ?

Julie de Brux et Alice Mével
Chercheurs

Le nombre de places de prisons ne cesse d’augmenter. Mais à quoi ça sert ? Tournant le dos à une logique purement immobilière, J. de Brux et A. Mével invitent à objectiver l’utilité de la politique publique pénitentiaire : quel est le coût et quels sont les « bénéfices » socio-économiques de l’incarcération par rapport à d’a...

Bénévoles en prison : accompagner sans juger

Jean Caël
Acteur de terrain

Issu de l'aumônerie des prisonniers de guerre le Secours Catholique a toujours été attentif aux questions de justice Il fonde son analyse sur la pratique de l'accompagnement des personnes privées de liberté et sur l'ouverture manifestée par le Christ dans les Évangiles Que nous disent les personnes détenues On ne se réinsère pas entre qu...

Une peine à la ferme, plutôt qu’une peine ferme

Bruno et Mazigh
Droit de cité

Perchée sur une butte de verdure encerclée de barres d’immeubles, la ferme pédagogique de la Butte Pinson se consacre à l’élevage et à l’agriculture de proximité. À la limite du Val-d’Oise et de la Seine-Saint-Denis, c’est une des exploitations des Fermiers de la francilienne. En 2017, plus de 16000 heures de travail d’intérêt...

« Tig » : axer le sens de la peine sur la réparation

Léa Grujon et Stéphane Jacquot
Acteur de terrain

Le recours aux travaux d’intérêt général existe depuis plus de trente ans, mais ne semble guère progresser. Est-ce le fait des magistrats ? Des acteurs censés les accueillir ? Bilan et perspectives. Le recours aux travaux d'intérêt général existe depuis plus de trente ans mais ne semble guère progresser Est ce le fait des magistrats De...

Justice : rendre visible la probation

Marie Lafont, Julien Morel d’Arleux et Manon Vigoureux
Acteur de terrain

En mars 2018, le président de la République a annoncé une réforme pénale pour limiter le recours aux courtes peines de prison. Pourtant, les précédentes tentatives n’ont permis ni de limiter l’inflation carcérale ni de rendre visible la probation. Pourquoi ? Comment se sont développées les peines en milieu ouvert, notamment la contrai...

« La seule institution ouverte 24 heures/24 qui ne refuse personne, c’est la prison »

Dominique Perben et Dominique Raimbourg
Responsable politique

Table ronde – Quel regard sur le système carcéral actuel portent deux hommes politiques ayant contribué à le façonner ? Si selon eux, les alternatives à la prison requièrent beaucoup de moyens pour être efficaces, la réalité quotidienne de ceux qui rendent la justice impose ses propres limites. Table ronde Quel regard sur le système ca...

Quand nos voisins vident leurs prisons

Kevin d’Ovidio
Chercheur

Limiter le nombre de détenus devrait permettre de leur assurer une meilleure prise en charge. L’Allemagne et les Pays-Bas, où le pourcentage de détenus est faible, peuvent-ils nous servir de modèles ? Limiter le nombre de détenus devrait permettre de leur assurer une meilleure prise en charge L'Allemagne et les Pays Bas où le pourcentage de...

Libérons-nous de la prison !

Jean Merckaert
L'équipe de rédaction

Nous aurions pu comme en 1990 intituler ce numéro Dépeupler les prisons Projet n 222 Car de l'inventaire dressé alors il n'y a pas grand chose à retirer Les conditions de vie en détention notamment pour les courtes peines et les détenus en attente de jugement restent indignes d'un pays qui se veut patrie des droits de l'homme Mais à la surp...

Une si longue peine

Aurore Chaillou
Droit de cité

André a passé trente-cinq années en prison, Louis dix-huit. À travers le spectacle « Une longue peine », ils font entendre la voix des détenus. Quel regard portent-ils sur leur parcours ? Qu’est-ce que la prison a changé pour eux ? André a passé trente cinq années en prison Louis dix huit À travers le spectacle Une longue peine ils fo...

Efficace, la prison ?

Vincent Delbos
Acteur de terrain

La détention accentue les dysfonctionnements de la société. Dès lors, il y a urgence à réformer le système pénal pour que la réinsertion ne soit pas un vœu pieux. Cela passe, notamment, par une prise en compte de l’ensemble des dimensions de la personne détenue. La détention accentue les dysfonctionnements de la société Dès lors il...

À qui s’adresse la peine ? Qu’en attendent les victimes ?

Olivia Mons et Denis Salas
Acteur de terrain

La victime a peu à peu pris place dans la procédure pénale au cours du siècle dernier. Mais ce n’est pas en fonction d’elle que la peine est prononcée. À quoi sert donc la peine aujourd’hui ? Que peuvent en attendre les victimes ? La victime a peu à peu pris place dans la procédure pénale au cours du siècle dernier Mais ce n'est pas...

Pourquoi punir ?

Naomi Berger
Question de sens

Punir nous est longtemps apparu comme la seule manière de traiter la personne qui avait enfreint la loi. Quelles justifications ont donc servi à légitimer la peine au fil des siècles ? Pourrions-nous faire autrement que de châtier et de mettre à l’écart le contrevenant, temporairement ou définitivement ? Punir nous est longtemps apparu co...

La prison n’incarne pas l’essence de la punition

Alain Cugno
Question de sens

Comment peut-on punir et réinsérer dans le même mouvement ? C’est le grand écart que l’on demande actuellement à la prison. Le philosophe Alain Cugno nous invite ici à concevoir la justice tout autrement : comme le lieu à partir duquel le condamné nous interpelle. Comment peut on punir et réinsérer dans le même mouvement C'est le gra...

Dossier : Justice : la prison vaut-elle la peine ?

Fraudeurs fiscaux : en prison ?


Du petit patron d’entreprise étranger au ministre, le profil des délinquants fiscaux est très varié. Mais s’ils sont souvent condamnés, tous bénéficient, en pratique, d’une grande impunité. Le juge frappe généralement au portefeuille, alors que, contre la délinquance en col blanc, la dimension symbolique de la peine est essentielle.

Régulièrement qualifiée de « sport national », la fraude fiscale est pratiquée par un grand nombre de personnes et d’entreprises en France. Son coût annuel dépasserait les 60 milliards d’euros (avec une grande marge d’incertitude). Chaque année, les agents des impôts détectent plusieurs centaines de milliers d’illégalismes fiscaux, dont 16 000 considérés comme intentionnels. Or, paradoxalement, pour la justice pénale, les infractions fiscales représentent un contentieux très marginal.

Marginal par son volume, d’abord : sur les 16 000 fraudes, seules 900 sont poursuivies devant un tribunal correctionnel. En 2016, seulement 524 condamnations ont été prononcées. Pour les tribunaux, les affaires fiscales pénales représentent ainsi une goutte d’eau (0,07 % des affaires poursuivies et 0,05 % des peines infligées). Marginal par sa forme, ensuite : le déferrement devant le tribunal correctionnel d’un délinquant fiscal est contrôlé par le gouvernement grâce au « verrou de Bercy ». C’est l’administration fiscale, et non le Parquet, qui décide, pour l’essentiel, d’amener ou non une affaire au pénal. Et les critères restent opaques. Un seul est communément mis en avant : seules les fraudes d’un montant supérieur à 100 000 euros doivent être poursuivies. Mais la réciproque n’est pas vraie : bien des infractions pour des montants très supérieurs – commises, en particulier, par des grandes entreprises – ne sont pas poursuivies et ne donnent lieu qu’à des redressements fiscaux (avec pénalités ou non).

La prison, un tigre de papier

En pratique, ce filtrage conduit à porter devant la justice pénale des délinquants aux profils variés. Dans près d’un tiers des cas, on trouve le gérant d’une entreprise de bâtiment ou de gardiennage, souvent de nationalité étrangère, qui n’a pas répondu

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