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À force de se focaliser sur les couleurs des mairies, on a tendance à oublier les hommes et les femmes qui s’engagent dans la vie municipale. Les conditions actuelles d’exercice des mandats locaux laissent pourtant à désirer. Il est temps de mettre en place de nouvelles règles statutaires pour revivifier la démocratie locale.
Il est malaisé de rendre compte de l’impact d’une activité élective sur la vie de tous les jours, même si de multiples témoignages individuels existent. Aussi voudrait-on reprendre ici quelques résultats d’une enquête menée auprès des élus locaux sur les conditions d’exercice de leurs fonctions1.
Parmi les 17 500 élus ayant rempli le questionnaire, nombreux sont ceux qui soulignent le poids du mandat. On pense au temps « visible » dédié à l’institution (les conseils municipaux par exemple) mais c’est oublier tout ce qui se passe en amont, comme les réunions de commission ou de groupe (majoritaire ou minoritaire). Autant de séquences qui prennent sur le temps personnel. Et ces réunions peuvent être doublées au niveau intercommunal pour celles et ceux qui sont également conseillers communautaires. Au final, près d’un maire sur deux (49 %) et presque un adjoint sur trois (27 %) déclaraient dédier plus de 35 heures hebdomadaires à leurs fonctions électives.
Un tiers des élus – ce qui est déjà beaucoup – consacre plus de 25 heures à des fonctions électives.
37 % des élus ayant une activité parallèlement à leur mandat doivent recourir aux autorisations d’absence, selon lesquelles l’employeur (public ou privé) est obligé de laisser à l’élu le temps nécessaire pour se rendre à la réunion et y participer. 22 % des élus actifs font appel aux crédits d’heures. Un tiers d’entre eux – ce qui est déjà beaucoup – consacre plus de 25 heures à des fonctions électives. Le pourcentage est doublé pour ceux qui ont renoncé à leur activité (et vivent uniquement de leur indemnité) et pour les retraités. Naturellement, le volant d’heures consacré au mandat décroît progressivement dans les communes les moins peuplées, à l’inverse de ce
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