Notre époque, avide de sécurité, redécouvre la catastrophe. Mais elle n’est plus comme jadis le fait de Dieu ou de la Nature. Dans tous les cas, même les plus apparemment « naturels », comme la tempête qui a touché la France au moment de Noël, des responsabilités humaines sont évoquées. Les affaires récentes, le drame de la transfusion sanguine, la maladie de la vache folle, mais aussi les accidents de Tchernobyl ou de Seveso, ont alimenté une nouvelle perception des risques liés à l’activité des hommes. La société contemporaine pense ses difficultés sous le prisme du risque. Comme le suggèrent les contributions de ce dossier, avec l’apparition de la notion de précaution, nous sommes en train de changer de mode de pensée dans le domaine de la sécurité et des obligations sociales liées à l’action collective. Le doute affecte désormais nos décisions et colore notre rapport à la science et à la technique. Face aux incertitudes et aux choix risqués, la question se pose alors non pas de savoir s’il faut appliquer le principe de précaution, mais comment l’interpréter pour éviter qu’il ne vire à l’absurde et freine toute entreprise. Au-delà des principes généraux et des règles juridiques nécessaires, s’inscrit la recherche d’une sagesse pratique et d’une attitude juste face aux risques qui tissent notre existence tant personnelle que collective.

Un changement de conception

Le risque n’est pas neuf, mais notre attitude à son égard a profondément changé. L’éventualité d’un danger futur, incertain ou d’un terme indéterminé, était connue des anciens qui ont fait de la prudence une vertu cardinale de l’action. Mais cette notion était davantage réservée à l’éthique personnelle ; ce n’est que dans les trois derniers siècles que la prise en compte du danger entre dans la sphère des obligations sociales. Comme le souligne François Ewald, le tournant des XVIII^e et XIX^e siècles a vu apparaître la notion de « responsabilité ». Liée au développement du libéralisme, la responsabilité, inscrite dans le droit mais encore largement morale, impute à chacun les conséquences de ses actes et l’oblige à ne pas reporter sur un autre la charge de ce qui lui arrive. Elle invite chacun à la prévoyance vis-à-vis des revers de la fortune et à la prudence vis-à-vis de lui-même et des conséquences de son agir sur les autres. A la fin du XIX^e siècle ce dispositif fondé sur la faute individuelle est contesté par la prise de conscience de l’interdépendance sociale et l’organisation des assurances en vue d’indemniser les victimes. Le concept de « solidarité » va de pair avec celui de « risque », conçu comme un risque social. « Tout travail a ses risques ; les accidents sont la triste mais inévitable conséquence du travail même » déclare la loi de 1898 sur les accidents du travail. L’accent n’est plus mis sur la recherche de la cause, diluée sauf exception dans le rapport social lui-même, mais sur l’indemnisation des victimes. Le développement de l’Etat-providence s’accompagne aussi d’une l’insistance sur la « prévention » qui s’appuie sur la confiance dans la science et ses expertises. La maîtrise technique permettra, croit-on alors, de réduire l’occurrence des risques, par ailleurs mesurables.

Un deuxième renversement s’opère aujourd’hui, à la jointure des XX^e et XXI^e siècles, avec l’insistance sur la « précaution » et une nouvelle problématique de la sécurité. Sous l’influence d’une culture assurantielle propre à l’Etat-providence, la perception des dommages a évolué au fur et à mesure que l’apparition de risques, craints ou inattendus, est venue effriter la confiance dans un système social qui promettait davantage de sécurité. Les accidents médicaux, les menaces liées à l’environnement et les risques technologiques ont conforté le sentiment d’une nouvelle vulnérabilité. Le contexte actuel, qui combine des incertitudes scientifiques et l’éventualité de dangers graves et irréversibles, tranche avec l’ambiance précédente fondée sur la maîtrise technique et la connaissance rationnelle des causes et des effets repérables et répétables, donc calculables. Mais la sécurité est désormais perçue comme un droit : une volonté nouvelle se fait jour, comme le rappelle Jacques Lautman, de rechercher des coupables auprès des responsables politiques ou scientifiques qui ont autorisé ou rendu possible une activité risquée ou qui n’ont pas su prévenir le dommage réalisé. C’est à ce nouvel état de fait que le principe de précaution essaye de répondre. Il invite à devancer le risque avant son apparition, en prenant des mesures appropriées, même en l’absence de preuve du dommage potentiel.

Au risque individuellement assumé par la faute personnelle avait succédé la socialisation des risques. L’examen des causes cédait la place à l’indemnisation des victimes du fonctionnement social laissant à sa marge des risques résiduels que la science devait se charger de réduire par la prévention. Mais voici que le doute s’est installé, en partie grâce à la science, sur la prévisibilité des risques, leur mesure scientifique et la nature de leur ampleur. L’inquiétude et le soupçon nés de cette incertitude conduisent à insister sur la sûreté et la précaution.

Une perception diverse des risques

Naturellement, ces trois attitudes vis-à-vis du risque cohabitent dans nos mentalités. Dans l’exemple de la sécurité routière, décrit par Gilles Malaterre, la responsabilité-faute est celle d’un conducteur qui provoque un accident par suite d’un état d’ivresse. Il est tenu pour responsable, y compris devant les tribunaux. La solidarité et l’assurance viennent réparer les dommages occasionnés aux véhicules et aux personnes. Et les mesures de prévention de la sécurité routière (limitation de vitesse, comportements civiques, aménagements routiers) relèvent de cette conception solidariste qui demande de lutter ensemble contre des risques connus et calculés. Quant à la précaution, elle ne semble guère à l’ordre du jour, sauf à découvrir les dommages potentiels liés à un défaut de fabrication d’un véhicule ou à l’usage de la voiture en cas de forte pollution. Mais le fait, massif en France, que les conducteurs se considèrent comme les meilleurs juges des risques qu’ils prennent souligne combien en ce domaine, très privatisé, les idées de solidarité et de précaution sont encore peu présentes. Il y a aurait donc une première nécessité à prendre au sérieux l’importance de la prévention, notamment par le biais de l’éducation et de sanctions adaptées. On pourrait, en revanche, décrire une situation quasi inverse à l’égard du nucléaire, du génie génétique ou de la sécurité alimentaire, pour lesquels la perception de risques collectifs insidieux est fortement ressentie. Dans ces cas, c’est plutôt une meilleure information et un appel à la responsabilité personnelle qui s’avèreraient utiles pour éviter les effets d’un fantasme collectif et le rejet des peurs sur quelque bouc émissaire.

L’appréhension des risques diffère donc selon le contexte (naturel, domestique ou industriel) et l’histoire des incidents survenus (catastrophes fortement médiatisées). Elle varie aussi, souligne Bernard Chevassus-au-Louis, selon les caractéristiques qualitatives du risque appréciées par les citoyens (caractère subi ou choisi du risque, connu ou non, délais des effets, potentiel catastrophique, confiance dans l’expertise, etc.). Sans oublier les dispositions personnelles et le travail de l’imaginaire. Raison et imagination croisent leur prétention mutuelle à saisir la réalité. Quand les risques potentiels ne peuvent plus si aisément se mesurer, quelle peut être la juste mesure des risques encourus ? Il importe au moins d’être conscient de la diversité des éléments (qualitatifs, quantitatifs, opportunité, gravité) à prendre en compte. Il importe encore de ne pas se laisser berner par des présentations qui afficheraient soit une prétention scientifique indue (nous restons dans l’incertain), soit une trop forte dimension émotive (que provoque la connaissance des drames ou une focalisation excessive sur le scénario du pire). La logique « profane » et qualitative des citoyens n’est pas simple à concilier avec celle quantitative et probabiliste des experts. Mais si la décision juste exige une appréhension mesurée des risques eux-mêmes, elle doit être le propre du politique au sens large du terme, incluant le débat.

Etre prudent avec le principe de précaution

La spectaculaire mise en avant du principe de précaution pose de nombreuses questions. Comme le montre Olivier Godard, ce principe reste ambigu dans sa formulation, qu’exprime la diversité de ses définitions actuelles. Quand certaines associations déclarent qu’« aucun déchet ne doit être déversé en mer à moins que son innocuité ne soit prouvée », la loi de 1995 sur l’environnement indique que l’incertitude « ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionnées » pour éviter des dommages « graves et irréversibles », ceci « à un coût économique acceptable ». Ce qui est, pour les uns, un principe d’abstention absolu, exigeant la preuve de l’innocuité et s’appliquant de manière directe comme impératif de décision, désigne, pour d’autres, un critère partiel qui demande pour être concrètement appliqué d’autres éléments de justification (l’examen et la discussion des différents scénarios possibles, le calcul et la balance des avantages et inconvénients de telle ou telle mesure, la pesée des motifs d’inquiétude et des dommages potentiels).

Le principe de précaution vient opportunément rappeler qu’il peut être urgent de prendre des décisions même en l’absence de certitudes scientifiques. Dans le drame du sang contaminé, c’est faute d’avoir appliqué ce principe, en attendant de la part des scientifiques de telles certitudes sur la gravité du danger et la validité des tests, que des responsables se sont abstenus d’agir, permettant ainsi à la contagion de se propager. Un tel principe nous invite à prendre au sérieux des risques dont les indices, si faibles qu’ils puissent être, indiquent pourtant la possibilité d’une menace d’une gravité réelle. L’inconscience peut être criminelle vis-à-vis des risques inhérents aux progrès de la science et de la technologie.

Mais une telle démarche ne saurait être assimilée à une règle d’abstention qui ferait du « dommage zéro » et de la sécurité absolue une nouvelle norme sociale. Car cette norme serait irrationnelle et son application générale impossible. Comment ne pas voir qu’elle aboutirait rapidement à la paralysie totale de l’action et que l’esprit d’entreprise dont Jean-Pierre Worms nous indique combien il est peu prisé dans la culture traditionnelle française, serait réduit à néant ? Cette norme supposerait aussi de mobiliser tous les moyens disponibles pour la prévention des dommages au détriment d’autres usages contribuant au bien public. Il ne s’agirait plus d’une attitude éthique. Même dans le cas le plus sensible du Sida, qui proposerait d’interdire totalement les transfusions sanguines (et la possibilité de sauver de nombreuses vies) pour la raison qu’aujourd’hui encore le risque résiduel de transmission du VIH n’est pas nul ? Le risque de danger est-il devenu le seul comptable des intérêts publics ? L’exigence d’une preuve d’innocuité se heurte, par ailleurs, en de nombreux cas à une impossibilité scientifique. Cette exigence véhicule l’idée positiviste d’une science capable de réduire toute incertitude moyennant une recherche suffisante, alors que, sur bien des questions, aucune preuve définitive ne pourra jamais être obtenue. Malgré de nombreuses recherches, l’incertitude demeure par exemple sur les effets pour la santé publique des champs électriques et magnétiques de basse fréquence. Faut-il interdire les lignes électriques à haute tension et l’usage des téléphones portables ?

Ce rêve d’une sûreté totale évoque pour l’histoire de la tradition morale catholique une école de pensée qui d’ailleurs fut condamnée : le « tutiorisme ». Elle demandait, pour apaiser les doutes de la conscience, de se décider seulement en fonction de l’hypothèse la plus sûre et dans la plus stricte observance de la loi. Elle n’était pas sans lien avec un esprit janséniste dont l’influence a été forte dans la société française. Bannir l’incertitude est toujours un fantasme associé à la peur devant un monde changeant. Mais notre monde n’est plus celui des certitudes et la précaution urge, précisément, à décider dans un monde incertain et complexe. Elle ouvre une nouvelle casuistique.

Le savant, le politique et le citoyen

La précaution ne se réduit donc pas à une simple prudence. Si cette dernière demande d’examiner les conséquences possibles de ses actes avant d’agir, elle suppose qu’on possède un savoir sur ce qui peut advenir et recommande qu’on s’abstienne si l’on ignore les tenants et aboutissants d’une action. A l’inverse, la précaution exige d’agir sans se reposer sur les certitudes du savoir. Le lien traditionnel se trouve bouleversé entre expertise et action. Une transformation profonde des rapports entre science et décision est à l’œuvre. La précaution s’inscrit ainsi au carrefour de deux tendances. D’un côté, la connaissance scientifique voit son pouvoir renforcé vis-à-vis des décideurs chargés de surveiller les innovations technologiques et l’activité économique ; de l’autre, la connaissance scientifique se heurte à son incapacité à fournir en temps utile les bases d’une décision publique rationnelle. C’est curieusement le doute que la science déclare elle-même sur les résultats de ses recherches qui oblige les décideurs à prendre des mesures sans attendre tous ses résultats. Cette prise de distance vis-à-vis du pouvoir de la connaissance redonne au politique une marge de manœuvre face à l’expertise. Telle n’est pas pourtant l’impression qui ressort de la décision du gouvernement français de maintenir l’embargo sur les viandes britanniques, où le sentiment domine que l’on a « suivi » l’avis des scientifiques. Or les avis divergents rendus par l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments et le Comité scientifique directeur européen montrent bien que des données scientifiques identiques pouvaient appeler des conclusions différentes, précisément parce qu’elles indiquent des interprétations diverses de nature politique.

La prise en compte du principe de précaution donne aux pouvoirs politiques et économiques de nouvelles responsabilités. Elle les invite à prévoir davantage les effets à long terme de leurs décisions, à organiser le suivi et la surveillance des risques potentiels ou déclarés. Elle les oblige surtout à décider, sans croire que l’on puisse faire une confiance aveugle aux progrès d’une science qu’il nous arrive parfois d’ériger en religion. Tout ce qui est possible n’est pas souhaitable. De leur côté, les scientifiques se voient nantis eux-mêmes de nouvelles responsabilités, notamment sur la circulation des hypothèses concernant des possibilités incertaines ou sur l’exploration de risques éventuels. Ils seront mis en cause pour avoir écarté ou sous-estimé certains risques, ou bien pour avoir indûment mis en cause une substance ou un procédé. Traduite en termes juridiques, cette responsabilité peut s’avérer illimitée et à vrai dire insupportable, comme on le voit à propos des décideurs publics de plus en plus pénalement mis en cause pour des dommages non intentionnels. La judiciarisation de la société qui veut que chaque dommage ait son responsable (qui paie des réparations), voire son coupable (qui est condamné), serait à craindre si une prudente sagesse n’est pas mise à l’œuvre dans l’élaboration du tout nouveau droit de la précaution. Comme le rappelle Paul Ricœur, « entre la fuite devant la responsabilité des conséquences et l’inflation d’une responsabilité infinie, il faut trouver la juste mesure ». Cette justesse replace le citoyen au cœur du débat.

Si le risque zéro n’existe pas, la véritable question sociale consiste à décider quels risques nous sommes prêts à accepter. Or définir le risque acceptable doit en dernier lieu rester la tâche des citoyens et des responsables politiques. Le savant ou l’expert ne sont pas en ce domaine plus compétents qu’un autre. Leur avis aide à mesurer l’ampleur possible des risques, il ne dit pas quel risque doit être choisi. Dans cette relation nouvelle entre expertise et décision, la démocratie doit y gagner, car il est moins que jamais possible de remplacer le gouvernement des personnes par l’administration des choses. La diffusion d’une meilleure information sur les risques encourus est une nécessité, non seulement pour le respect de la dignité des personnes mais pour que les citoyens deviennent coresponsables d’un risque non plus subi mais accepté et choisi. Dans ce sens, des instances et des procédures d’évaluation et de contrôle indépendantes doivent pouvoir assurer une publicité et une transparence suffisante des décisions engageant l’avenir. La création de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments et la constitution annoncée pour 2002 d’une Autorité alimentaire européenne vont dans ce sens, pourvu que leurs avis restent consultatifs. Mais on peut aussi penser à une institution indépendante, munie d’un pouvoir de saisine et de publication, qui jouerait un rôle de veilleur et de pédagogue vis-à-vis des risques liés au développement scientifique et technique. Les mésaventures du Collège de la prévention des risques technologiques (CPRT), créé en 1989 auprès du Premier ministre et supprimé en 1996 (notamment à cause de ses avis sur Superphénix), montrent la difficulté persistante d’une telle culture de débat en France. Mais la question reste posée de savoir quels sont les biens les plus précieux à mettre à l’abri des dangers grâce au principe de précaution ? Les équilibres écologiques et la diversité du vivant, le lien social et l’accomplissement des personnes, l’innovation technologique, la croissance économique, l’indépendance nationale ?

Vers une sagesse pratique commune

Après des siècles où nous nous sommes crus maîtres de nous-mêmes comme de nos actions, nous voici entrés dans un monde de la complexité, de l’incertitude et de l’inattendu. La sphère financière, décrite par Etienne Perrot, en est d’une certaine manière le symbole. Le maillage des réseaux d’interactions, élevé désormais à l’échelle mondiale, va de pair avec l’imprévisibilité relative des effets d’une mesure sur l’équilibre toujours dynamique de l’ensemble. Il en va de même des sphères environnementale, physique ou biologique. Les grands progrès de l’hygiène alimentaire provoquent par réaction les conditions du développement de la bactérie Listeria. Face au risque et à l’imprévu, une indécision maladive nous menace, une peur sournoise peut nous saisir. Pourtant, l’urgence et le sens de la vie sociale nous pressent d’être acteurs de notre destin, individuellement mais aussi collectivement. Une société bâtie sur la peur n’est pas plus souhaitable qu’une société sûre d’elle-même : elle risque fort de n’être ni démocratique ni sûre. La précaution nous invite à affronter le risque, non à nous laisser paralyser. Pour apprivoiser les aléas qui tissent notre vie, une pensée par principes ou par normes ne suffit pas. De grandes traditions philosophiques et religieuses nous enseignent dans ces cas à clarifier nos intentions, à préciser nos buts de manière à entrer dans une démarche de sagesse qui gère les conflits selon l’intelligence des situations. Il s’agit davantage d’une justesse d’attitude que d’un raisonnement infaillible. Nous avons plus que jamais besoin de parler ensemble des fins de notre vie commune, notamment au plan européen, pour devenir capables de trouver, entre inconscience des risques et fantasme de la sécurité, la juste mesure.