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Dossier : Vers une finance au service de la société ?

Les banques coopératives, des banques comme les autres ?


Les grandes banques coopératives, qui occupent une place centrale en France, n’ont pas été épargnées par les scandales. Comment expliquer cette dérive ? Quel crédit donner au retour affiché des valeurs coopératives ?

Depuis 2008, les pratiques de certaines banques sont régulièrement au cœur de l’actualité, à la rubrique scandales. Et les banques françaises n’y échappent pas. Un trader de la Société générale peut faire perdre plus de 5 milliards d’euros à son employeur (et presque 2 milliards à l’État) puis devenir un « martyr » honoré à la Fête de l’Humanité. La BNP Paribas accepte de payer une amende de 8,9 milliards de dollars pour avoir violé des embargos américains contre le Soudan, Cuba et l’Iran et achète des pages publicitaires dans la presse américaine pour exprimer ses regrets.

Les banques dites « coopératives »1 ne sont pas exemptes de dérives, quoique de nature différente. Pour se dégager d’un investissement extrêmement aventureux réalisé en Grèce dans la banque Emporiki, le Crédit agricole devra accepter de perdre plus de 10 milliards d’euros et consacrer au moins 700 millions d’euros pour faire face aux difficultés de la banque portugaise Espirito Santo. Deux grands groupes coopératifs, les Caisses d’épargne et les Banques populaires, ont créé ensemble une filiale commune cotée en Bourse, Natixis, pour réaliser des opérations profitables en incitant fortement leurs sociétaires à souscrire des actions de cette nouvelle banque, faisant ainsi d’eux des actionnaires. Cette nouvelle banque, montrant un grand zèle à multiplier les opérations hasardeuses, sera fortement fragilisée lors de la crise des subprimes ; le cours de l’action, achetée à 19 euros, tombera au-dessous d’un euro.

Au-delà de ces aspects spectaculaires, les banques coopératives ont-elles un fonctionnement différent des banques capitalistes2 ? Nous rappellerons les grands principes du secteur bancaire coopératif, sa taille, ses principaux acteurs, avant de mettre en évidence leur évolution et de conclure sur les perspectives et le rôle possible des usagers3.

Banques coopératives : des principes spécifiques
Une banque coopérative appartient à ses sociétaires qui détiennent des parts sociales (une banque capitaliste est la propriété de ses actionnaires). Elle a l’obligation, comme toute coopérative, de constituer des réserves, propriété collective que ne peuvent se partager les sociétaires (la banque capitaliste, elle, appartient entièrement à ses actionnaires). Le fait que les parts sociales ne s’échangent pas sur le marché, contrairement aux actions, met les banques coopératives à l’abri d’une offre publique d’achat (OPA), ce qui les protège par rapport aux banques capitalistes. Dans la banque coopérative, chaque sociétaire a une voix, quel que soit le nombre de ses parts sociales (dans une banque capitaliste, le droit de vote est proportionnel au nombre d’actions détenues). Le principe de fonctionnement est une démocratie ascendante : les adhérents sont regroupés en caisses locales qui, lors d’une assemblée générale annuelle, adoptent les comptes de la caisse, en définissent les orientations et en élisent les administrateurs. Ces caisses sont rassemblées dans des groupements ou fédérations régionales, elles-mêmes regroupées au plan national.

Au cœur du paysage bancaire français

Ensemble, les banques coopératives représentent plus que les deux grandes banques capitalistes françaises, tant pour le produit net bancaire que pour le résultat. Elles représentent aujourd’hui 60 % de la banque de détail, 60 % des parts de marché de crédit et 73 % des agences bancaires sur le territoire français4.

Les trois grands groupes coopératifs sont le résultat d’une histoire très différente, datant de la deuxième moitié du XIXe siècle, pour permettre l’accès au crédit de clientèles dont le système bancaire s’occupait peu. Le plus ancien est le Crédit mutuel, dont l’origine date du milieu du XIXe siècle, en Allemagne. Friedrich Wilhelm Raiffeisen, marqué par l’influence chrétienne, crée une société de secours pour les agriculteurs impécunieux : les membres apportent des fonds qui sont prêtés à certains d’entre eux. Ce modèle, fondé sur une libre adhésion dans un territoire restreint, une responsabilité illimitée des sociétaires, un bénévolat des administrateurs, des crédits accordés uniquement aux sociétaires, va d’abord se développer en Alsace et en Moselle, territoires alors allemands, avant de s’implanter dans l’ensemble du pays.

Au Crédit mutuel, ce sont les puissantes fédérations régionales, dont la plus importante est la banque de l’Est, aujourd’hui propriétaire d’un quotidien national et de plusieurs quotidiens régionaux, qui ont progressivement dépossédé les caisses locales de leur pouvoir de décision, les transformant progressivement en chambre d’enregistrement de décisions prises aux échelons supérieurs. Leur rôle se limite, pour l’essentiel, à approuver formellement des comptes, ce qui est légalement obligatoire ; elles n’ont pratiquement jamais à faire de choix entre des solutions alternatives. Le banquet offert aux sociétaires devient le temps fort de la réunion annuelle…

Le Crédit agricole est de loin la plus importante des banques coopératives, et celle qui a le plus diversifié son action au plan international. Née pour financer l’agriculture, grâce à la loi de 1884, qui autorise entre autres la formation de syndicats agricoles et la création de banques locales mutualistes, elle ouvrira sa première caisse à Salins (Jura), dès 1885. Développant rapidement son implantation, la banque devient l’outil de la politique publique de modernisation de l’agriculture, distribuant en particulier les prêts bonifiés par l’État.

Sa diversification, notamment dans le champ de l’assurance et du crédit à la consommation et son implantation bien au-delà de l’agriculture et du monde rural conduisent l’historique banque verte à devenir une banque « universelle »5. L’organisation fédérative (caisses locales, caisses régionales, fédération nationale) va être complétée, et un temps supplantée, par une société capitaliste cotée en bourse, Crédit agricole SA, dont la fédération nationale demeure certes l’actionnaire majoritaire, mais sur laquelle le sociétaire de base a perdu toute influence. Crédit agricole SA va fortement s’émanciper par rapport à la banque fédérative et développer une présence internationale, hors de toute logique agricole, voire hors de toute logique, tant le mouvement a fini par s’apparenter à une forme de fuite en avant. Ce seront les caisses régionales qui devront prendre en charge les pertes de ces investissements aventureux, la banque coopérative sauvant ainsi la filiale capitaliste.

Notons que deux grandes banques capitalistes, le Crédit lyonnais et le CIC, sont devenues des filiales de banques coopératives, respectivement le Crédit agricole et le Crédit mutuel, sans que, depuis leur rachat, rien n’ait été fait pour rendre leur fonctionnement plus coopératif, en proposant d’introduire une forme de sociétariat. Nous sommes ici dans la confusion la plus complète.

Les Banques populaires ont également une origine allemande, mais avec une influence libérale dominante, issue du mouvement de Schulze-Delitzsch6. Dans le groupe Banques populaires, deux banques ont une place particulière pour ce qui concerne leur relation avec l’économie sociale, la Casden Banque populaire, banque coopérative des personnels de l’Éducation, de la Recherche et de la Culture, avec ses délégués départementaux bénévoles et ses correspondants locaux, et le Crédit coopératif, qui se présente comme banque des entreprises de l’économie sociale (coopératives, mutuelles, associations, services sociaux et autres organismes d’intérêt général). Ses sociétaires sont historiquement des personnes morales7. L’appartenance au groupe leur permet un accès à la ressource financière dans un volume important qui en réduit le coût. Mais ces deux banques ont un fonctionnement plus proche des valeurs fondatrices que les autres banques du groupe et font preuve d’un plus grand souci d’éthique dans les opérations financières.

Les Caisses d’épargne n’ont adopté un statut coopératif que tardivement, en 1999, et c’est chez elles que la vie sociétariale est la plus faible. Charles Milhaud, l’ancien président de l’institution, explique avec une grande franchise l’avantage stratégique fondamental du statut, mettre à l’abri des OPA, tout en considérant que l’implication des sociétaires est essentiellement une gêne au développement de la banque8.

La fragilisation de ces deux groupes, liée aux difficultés de leur filiale commune, Natixis, précipitera le rapprochement puis la fusion au sein de BPCE, sous l’impulsion controversée du plus haut niveau de l’État9. Nous sommes assez loin des valeurs coopératives et en complète rupture avec un des principes définissant l’économie sociale et solidaire, l’indépendance par rapport aux pouvoirs publics.

À côté de ces trois grands groupes, la Banque française mutualiste (BFM) se présente comme la banque des agents du secteur public. Se revendiquant comme banque citoyenne, conjuguant valeurs mutualistes et services bancaires performants, elle a fait le choix curieux de distribuer son offre bancaire via le réseau d’une banque capitaliste, la Société générale.

Banalisation des pratiques

Il apparaît ici que c’est pour s’être éloignées du fonctionnement coopératif et pour avoir adopté des pratiques semblables à celles des banques capitalistes que les banques coopératives ont rencontré des déboires. Quant aux clients, majoritairement des sociétaires, ils ne perçoivent guère de différences dans la relation avec leur banque par rapport aux banques capitalistes10.

Nées pour permettre à ceux qui étaient mal pris en compte par les banques classiques d’accéder au crédit, les banques coopératives ne sont pourtant pas exemplaires en matière d’ouverture des comptes aux populations les moins favorisées. Et ce malgré des efforts récents, dont la mise en place du microcrédit. C’est le plus souvent à la Banque postale, héritière d’une tradition de service public, que les populations les plus défavorisées ont recours pour ouvrir un compte.

Enfin, en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, la pratique des banques coopératives n’a rien d’exemplaire. La caisse régionale du Crédit agricole Touraine et Anjou reconnaît : « Jusqu’en 2005, lorsqu’un couple souscrivait un emprunt, le mari devenait automatiquement propriétaire de parts sociales. Maintenant que le sociétariat est volontaire, les choses sont plus ouvertes. »

Trois phénomènes simultanés peuvent expliquer cette banalisation des pratiques. En appliquant à toutes les banques les mêmes réglementations, pour l’essentiel issues de la loi bancaire de 1984, l’État ignore la spécificité de l’organisation coopérative et organise un modèle unique de « banque universelle », qui incite au regroupement pour arriver aux volumes de garantie croissants requis.

Par une forme de mimétisme, les dirigeants des banques coopératives ont pu adopter les pratiques des banques capitalistes. Souvent dotés de la même formation, dans ces creusets des élites économiques et politiques françaises que sont les grandes écoles, sans guère de culture coopérative, ils ont une forte tendance à vouloir aligner leurs conditions de rémunération sur celles, confortables, de leurs collègues. L’évolution est d’autant plus forte que la complexification du fonctionnement bancaire donne davantage de poids à la technostructure par rapport aux dirigeants élus.

Les sociétaires ne manifestent pas un fort appétit de participation à la gestion de ce qui est pourtant « leur » banque.

Relevons, enfin, la responsabilité des sociétaires, dont il faut bien constater un certain désinvestissement dans l’exercice de leurs responsabilités, devenu de plus en plus théorique. Certes, les formes de participation sont datées et peu motivantes. On pourrait imaginer des votes par internet de l’ensemble des sociétaires sur les choix stratégiques. Mais les sociétaires n’ont pas manifesté un fort appétit de participation à la gestion de ce qui est pourtant « leur » banque. Peut-être parce que la relation d’un client avec son banquier est rarement fondée sous le signe de l’égalité !

Face à cette banalisation, qui explique la dérive grecque du Crédit agricole ou le scandale de Natixis, se produit, ces derniers temps, une évolution notable. Mais faut-il y voir une évolution réelle ou un simple artifice de communication ?

Le retour des valeurs coopératives ?

Longtemps fondée, à l’instar des autres banques, sur les services rendus (développement de l’activité d’assurances) ou la rémunération attendue des placements, la communication des banques coopératives amorce, ces dernières années, un retour sur la valeur du sociétariat. En témoigne la campagne du Crédit mutuel : « Une banque qui appartient à ses clients-sociétaires, ça change tout ». Le Crédit agricole, lui, met en avant la territorialisation de son action, certainement pour faire oublier l’épisode grec : « Une banque coopérative qui s’engage près de vous » et « Une banque coopérative qui dynamise l’économie locale ». Difficile, toutefois, de vérifier la réalité d’un investissement local de l’argent recueilli localement.

Le Crédit mutuel de Bretagne a vécu une crise révélatrice à l’automne 201111, quand une grève très suivie a été causée, au-delà de revendications classiques concernant la rémunération, par la perception d’un décalage croissant entre un discours prônant des valeurs coopératives et les pratiques de l’équipe de direction (rémunération au résultat, constitution d’une société des cadres dirigeants, sous forme de SA, salariant ceux-ci !).

Aussi convient-il, face à ce retour des valeurs coopératives dans la communication (à l’exception notable de la BPCE), de s’interroger : n’est-ce que de l’affichage, destiné à faire oublier les errements de la période antérieure, ou faut-il y voir un retour à une implication réelle des sociétaires dans les choix des orientations de la banque ? La réponse à cette question dépendra, pour une large part, des sociétaires eux-mêmes et de leur volonté de s’intéresser à leur banque. Or la participation sociétariale demeure faible, avec le maintien d’une pratique de cooptation, une démocratie plus faite d’approbation que de réel partage des enjeux12. La mise en place d’actions d’éducation à l’économie et au rapport à l’argent est une condition de l’efficacité d’un réinvestissement sociétarial ne se limitant pas à l’approbation des décisions de dirigeants compétents par nature.

En tout cas, cette banalisation n’est pas seulement française. Au Canada, la situation de la très puissante Caisse Desjardins semble assez voisine : « La valeur perçue par les clients-sociétaires [des grandes institutions financières coopératives ou mutuelles, canadiennes comme françaises] se fixe sur un service de base, non différencié, sans valeur ajoutée. Il incombe à ces institutions de réinventer leur promesse client en puisant dans leurs valeurs d’origine : l’accessibilité, la solidarité entre sociétaires et la responsabilisation de leurs clients, notamment par l’éducation et par la pédagogie de l’argent et des risques.13 »

Nous conclurons en mentionnant la transformation, en mai 2014, de La Nef, banque éthique qui a modifié ses statuts pour pouvoir proposer l’ensemble des services d’une banque, tout en s’affirmant fortement porteuse de valeurs fondatrices : transparence, implication, proximité. L’initiative est-elle condamnée à choisir entre grandir au risque de voir ses valeurs se diluer ou demeurer à taille humaine pour ne pas connaître à son tour les dérives de celles qui l’ont précédée ? Deux possibilités s’offrent au citoyen/épargnant qui estime que son argent doit être géré au service de l’intérêt collectif, et sous son contrôle : souscrire une action à la Nef, en participant à l’évolution de celle-ci, ou participer à la revitalisation de la vie démocratique des banques coopératives historiques, qui ont bien besoin de sociétaires impliqués.



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1 Tout au long de cet article, nous utiliserons les termes « banques coopératives ». Les termes de « banques mutualistes » sont parfois utilisés. Mais comme, sur le plan juridique, les mutuelles sont dépourvues de capital, c’est le statut coopératif qui est utilisé par l’ensemble de ces banques.

2 Nous appellerons ici « banques capitalistes » (sans connotation péjorative) celles cotées en bourse, dont le capital est la propriété d’actionnaires.

3 Ce travail se fonde à la fois sur un suivi de l’actualité dans le blog hébergé par Alternatives économiques et sur les travaux de chercheurs conciliant une indéniable sympathie pour les valeurs coopératives et rigueur d’analyse. Cf. notamment, Nadine Richez-Battesti et Patrick Gianfaldoni, Les banques coopératives en France. Le défi de la performance et de la solidarité, L’Harmattan, 2006 ; M. Abhervé et Pierre Dubois, « Les banques coopératives. Du pire au meilleur pour le développement de l’économie sociale », Journal du MAUSS, janvier 2009 ; le dossier « Banques coopératives et mutualistes » de La revue des sciences de gestion, n° 258, avril 2013.

4 Source : N. Richez-Battesti et Nathalie Hector, « Les banques coopératives en France : l’hybridation au péril de la coopération ? », in Emmanuel Bayle et Jean-Claude Dupuis (dir.), Management des entreprises de l’économie sociale et solidaire. Identités plurielles et spécificités, De Boeck, 2012.

5 Les banques dites universelles regroupent les différents métiers des banques : détail, financement et investissement, gestion d’actifs [NDLR].

6 Promoteur du Crédit populaire en Allemagne au XIXe siècle, le juriste Franz Schulze-Delitzsch prône un système d’entraide et de responsabilité individuelle et fonde un comptoir d’escompte, dans sa ville natale de Delitzsch, qui s’adresse aux artisans et aux boutiquiers dédaignés par les établissements bancaires traditionnels. Les caisses Schulze-Delitzsch sont l’équivalent urbain des caisses Raiffeisen, mais avec un rayonnement plus étendu, une rémunération des administrateurs et le versement de dividendes aux sociétaires.

7 Michel Dreyfus (dir.), Financer les utopies. Une histoire du Crédit coopératif (1893-2013), Actes Sud/IMEC, 2013.

8 Cf. Charles Milhaud, Qui veut la peau de l’Écureuil ? Petite histoire d’une manipulation, Éd. Alphée/Jean-Paul Bertrand, 2009.

9 Le secrétaire général adjoint de l’Élysée, François Pérol, lequel avait beaucoup œuvré pour cette fusion, prendra la tête de la banque, ce qui lui vaut d’être mis en examen pour prise illégale d’intérêt.

10 Gilles Caire, Pascal Glemain et Sophie Nivoix, « Les banques coopératives françaises dans la crise : l’occasion d’un retour aux valeurs ? », Recherche-action collective 2012-2014 sur « La place et les spécificités des banques coopératives et mutualistes en Pays de Loire », portée par l’Observatoire régional de l’économie sociale et solidaire de la Cress des Pays de la Loire, en partenariat avec sept banques coopératives.

11 M. Abhervé, « Grève signifiante au Crédit mutuel de Bretagne : les valeurs mutualistes rappelées par les grévistes à une direction qui s’en affranchit pour elle-même », blog de M. Abhervé sur le site d’Alternatives économiques, 03/10/2011.

12Cf. G. Caire, « Des formes et de la pratique de la démocratie de base dans les banques de l’économie sociale », communication aux IXe Rencontres internationales du Réseau inter-universitaire de l’économie sociale et solidaire, Roanne, juin 2009 ; G. Caire et S. Nivoix, « Réalités de la démocratie sociétariale : ce que révèlent les assemblées générales locales des banques coopératives françaises », Communication IFSAM, juin 2010.

13 André Coupet, « Les institutions financières coopératives : réinventer la promesse client », Gestion, Montréal, vol. 39, été 2014, pp. 48-55.


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1 réactions pour « Les banques coopératives, des banques comme les autres ? »

Magali Zimmer
21 February 2015

Article très intéressant, très riche et qui aide grandement à comprendre le paysage des banques coopératives en France sous un angle socio-historique très éclairant. Pour compléter la fin de l’article de Michel Abhervé sur le renouvellement toujours possible des anciennes structures en proie à la banalisation par de nouvelles plus conformes aux principes coopératifs qui se conclut avec l’exemple de La Nef en France, je citerai un autre exemple issu de la Belgique. Il s’agit de la New B (B pour banque), encore à l’état de projet, mais qui semble très près d’aboutir. La New B a été lancée en réaction à la crise de 2008 avec une volonté de promouvoir l'implication des citoyens dans la gestion de leur propre banque et elle a été soutenue par des syndicats (notamment la FGTB et la CSC, les deux principaux syndicats du pays, l’un de tradition socialiste et l’autre de tradition chrétienne), mais aussi par des associations de commerce équitable, des associations environnementalistes, des mouvements pacifistes, des associations de lutte contre la faim et des associations culturelles.

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