La première phase du Grenelle de l’Environnement, à laquelle j’ai contribué au nom de l’Ineris, a été centrée sur la créativité et le pluralisme des cinq collèges : des groupes de travail préparatoires jusqu’à la grande table ronde interministérielle. Mais elle n’a représenté qu’une partie d’un processus, qui se prolonge encore à travers une trentaine de « Comop ». L’objectif était de manifester la volonté de franchir une étape : il y avait un « avant Grenelle », il fallait qu’il y ait un « après Grenelle ». Une telle obligation permet de faire a posteriori l’analyse de ce qui s’est passé pendant ces mois de travail, mais elle a eu un petit côté pétrifiant : plusieurs participants ont été gênés par la nécessité proclamée de mesures phares qui risquaient de rejeter dans l’ombre l’exploration de toutes les voies possibles pour remuer le terreau et le faire fructifier. Finalement, de nombreux axes de travail ont été proposés et de nombreuses mesures assez classiques, mais pas de mesure vraiment révolutionnaire. Ce ne fut pas le « grand soir » mais le petit matin de la lutte pour l’environnement.

Quatre changements positifs

Le renoncement à l’illusion lyrique d’une mesure phare, illusion qui n’a pas tenu plus de deux mois, ne prouve pas que le Grenelle est un échec. Je suis convaincu en effet que si ce grand débat n’a rien inventé, il a provoqué des accélérations, des déplacements et de nouvelles exigences, et surtout une inflexion à long terme et des implications nouvelles, de la part de l’État en particulier.

Des accélérations ? Certes, les groupes de travail n’ont pas déclaré : « nous avons une idée géniale, il faut diminuer les émissions de CO2 ! ». Cet exemple montre bien que le problème n’était pas tant de sortir des idées nouvelles, que de trouver comment les mettre en application. À l’Ineris, par exemple, nous n’attendions pas plus de nouveauté du Grenelle que nous n’en avions attendu du Plan national Santé Environnement. Mais nous attendions une impulsion plus grande. Les pistes de réflexion que ces deux instances ont proposées reprennent les objectifs pour lesquels nous avons été créés et sur quoi nous travaillons tous les jours. Il n’y a donc pas de création ex nihilo. Mais la présence dans le projet de loi de mesures correspondant à ces objectifs traduit une accélération dans la prise de conscience et jusque dans le travail concret, sur les nanotechnologies, sur la substitution (qui n’est pas un absolu) des produits cancérigènes et mutagènes, sur la toxicité des substances, etc. Des idées déjà avancées ont été partagées lors du Grenelle et surtout formalisées.

Il est vrai que reconnaître que les propos et les argumentaires évoluent n’est qu’une première étape et ne signifie pas encore que les comportements vont beaucoup changer. Ce qui se passe pourtant, et ce qui se voit depuis le Grenelle, est un déplacement des équilibres à travers de nouvelles relations entre des partenaires divers. Ainsi, les associations et les Ong ont pris heureusement une place beaucoup plus centrale. On trouve maintenant normal qu’elles soient dans les conseils d’administration des établissements publics, alors qu’elles n’y apparaissaient auparavant que de façon très occasionnelle (elles sont par exemple représentées à l’Ineris). Cette présence dans des instances de gouvernance va à son tour entraîner d’autres évolutions, puisqu’elle demande une implication quasi professionnelle, l’augmentation du temps qu’elles y consacrent et un processus continu de mise à jour du niveau de compétence. Dans l’orientation de la recherche, la position traditionnelle est de réserver aux chercheurs scientifiques les groupes de pilotage, les esprits se montrent aujourd’hui plus ouverts et ces positions traditionalistes deviennent minoritaires.

Pour le long terme, je l’ai déjà indiqué : le Grenelle n’a pas été un tour de magie ou un moment révolutionnaire, mais une occasion que les participants doivent saisir pour une prospective partagée : les associations bénéficient désormais de leviers pour mieux travailler et entrer dans les espaces de négociation ; l’action politique et la recherche elle-même, y compris celle dans les entreprises, ont subi des inflexions. On peut citer en exemple l’augmentation des budgets sur la toxicologie, le soutien au développement technique pour l’amélioration qualitative de l’automobile, ou le programme de recherche Genesis en matière de nanotechnologies, qui intègre la composante « risques ». Cette inflexion des pratiques industrielles et de recherche est favorisée par tout le travail accompli dans les groupes de réflexion du Grenelle. Du coup, les industriels veulent afficher – rares sont les affiches dans le métro qui ne ventent pas une vertu écologique – leurs bonnes dispositions dans la lutte contre le réchauffement climatique : à force de dire qu’on va agir, on finit par agir…

Un dernier élément positif du Grenelle, le plus important peut-être en termes de changement de comportement, tient à l’implication nouvelle des services de l‘État dans le domaine de la lutte pour la protection de l’environnement. La façon d’agir de l’administration est profondément pénétrée par les chantiers du Grenelle ! On observe au quotidien que l’impact est réel dans les ministères : le temps passé et l’énergie déployée par les responsables des administrations pour faire travailler ensemble sur ces points des personnes venant de diverses administrations, leur place dans les 30 comités opérationnels qui prolongent le Grenelle, tous ces changements ont un effet d’oxygénation nécessaire et bienvenue de la fonction publique. Naturellement, cela accroît lourdement la charge de travail pour ces personnels qui doivent en même temps continuer à faire avancer les actions de l’État au quotidien.

Une nouvelle organisation de l’État se cherche. La révision générale des politiques publiques (RGPP) a pris une autre figure depuis quelques mois à la suite du Grenelle. De même, le ministère de l’Écologie et du Développement durable (Medad) a lui-même été réorganisé en fonction des propositions faites à l’été 2007.

Continuer

Tout n’est pas si simple cependant, et le Grenelle ne suffira pas à lever certains blocages. Organiser la société globale ou organiser les entreprises, c’est le même problème : il faut de temps en temps ouvrir les fenêtres pour éviter que cela moisisse ! On ne peut nier que quelques-uns des cloisonnements qui avaient sauté lors du Grenelle se sont déjà réinstallés et des sédiments qui avaient été soulevés se sont redéposés. Il y a donc besoin de brasser les enjeux de façon régulière, voire permanente, afin d’éviter les scléroses. Si donc le premier Grenelle a fait émerger des questions auxquelles il n’a pas été répondu, s’il a laissé des pistes de réflexion inabouties, alors il faudra recommencer pour surmonter les crispations et aller plus loin dans le processus.

Par ailleurs, il semble que certains partenaires ont eu des difficultés à arrêter quel devait être leur rôle dans le débat. Parmi les cinq groupes de partenaires du Grenelle, les syndicats de travailleurs, par exemple, se sont trouvés un peu décalés par rapport à ce processus. Il ne s’agit pas d’un défaut d’implication des participants qui ont débloqué plusieurs situations, mais du besoin de trouver l’articulation par rapport à leur raison d’être.

Les collectivités locales, de leur côté, ont eu sur certains sujets la même difficulté. Autant elles savent s’impliquer dans les débats localisés (décharges et incinération des déchets, par exemple), autant elles ont plus de mal à se situer dans des débats nationaux plus larges comme sur les Ogm, ou sur les nanotechnologies.

Un nouveau Grenelle serait à inventer, ne serait-ce que pour les intégrer de façon plus efficace, en définissant le sens de leur participation. En revanche, pour ce qui concerne le contenu, il n’est pas sûr qu’il faille trop le préparer. Je crois qu’il existe une vertu de la surprise : l’urgence favorise le bouillonnement des idées ! Peut-être est il naïf de croire cela, mais en tout cas, il n’est pas discutable que trop de préparation permet aux cloisonnements de se remettre en place.

Il reste un point important dont on ne peut encore juger sans résultats tangibles. Les priorités écologiques dépendent dans le monde réel des rapports de force économiques et financiers : le débat de ce point de vue entre projets concurrents montrera t-il une évolution des priorités, et laquelle ? Nous pourrons en reparler dans un an ou deux !