Acceptons de paraître naïfs en affirmant que nos générations se préoccupent déjà du futur parce qu’elles se préoccupent de leurs enfants et petits-enfants. Constatons cependant qu’elles ont des difficultés à intégrer ce futur dans leurs comportements d’aujourd’hui. Tentons de comprendre cet écart, sans le mettre sur le seul compte de postures hypocrites, en revenant sur l’échec du projet de taxe carbone sous la présidence de Nicolas Sarkozy.

Cet échec offre une véritable expérience de laboratoire, l’épisode de ce projet destiné à sauver la planète se soldant, trois ans plus tard, par son retrait définitif. Politique spectacle ? Mais pourquoi ce spectacle (lancé contre l’avis, in petto, de bien des politiques) et pourquoi le scénario de l’échec ? C’est que le diable se cache dans les détails ! En cherchant celui qui a provoqué l’échec de la taxe carbone, nous débusquerons peut-être le diable qui, sous d’autres habillages, rend si difficile l’écoute des alertes sur le futur et la compréhension de ce que sont nos intérêts bien compris. Les nôtres et ceux de nos descendants.

D’un étonnant consensus à l’échec prévisible

Le 31 janvier 2007, cinq candidats à la présidentielle (dont Nicolas Sarkozy, Ségolène Royal et François Bayrou) signent le « Pacte écologique » de Nicolas Hulot et sa proposition de taxe carbone. N. Sarkozy confirme son engagement en clôture du Grenelle de l’environnement, le 25 octobre 2007 et lors de ses vœux pour 2009. L’affaire paraît sérieuse : fin 2009, la conférence de Copenhague devait, après l’élection de Barack Obama, débloquer une négociation-climat encalminée par George W. Bush ; les 15,8 % d’Europe Écologie aux élections européennes traduisent une montée du souci écologique. Enfin, le choix de Michel Rocard comme président de la préparation de la contribution climat-énergie (CCE) marque une volonté de compromis transpartisan et celui, pour l’assister, d’Yves Martin (qui soutint cette idée dès 1990) est une garantie de sérieux et de sincérité.

Les conférences d’experts se réunissent début juillet et M. Rocard remet son rapport le 28 juillet. Il préconise un taux immédiat de 32 euros par tonne de carbone émis (100 euros en 2030), l’absence d’exemptions, une négociation pour préciser l’usage des recettes et « la mise en place avec une perspective pluriannuelle d’une gouvernance appropriée, comparable aux ‘Green Tax Commissions’ existant à l’étranger, pour institutionnaliser ce besoin de gouvernance, évaluer son impact, et apprécier l’utilisation de cette recette ».

« Il y a quelque chose d’extraordinaire dans le consensus exprimé par la quasi totalité des experts de tous bords. » M. Rocard

Jusqu’ici, tout va bien. M. Rocard conclut : « Il y a quelque chose d’extraordinaire, de totalement inattendu pour une société aussi conflictuelle que la nôtre, dans le consensus exprimé par la quasi totalité des experts de tous bords ayant participé à ces réflexions » (p. 67). Or le consensus se délite dès le mois d’août, dans une France pourtant en suspens. Signes du malaise, le 3 septembre François Fillon revoit à la baisse le niveau de la taxe (14 euros) et d’après TNS Sofres, deux Français sur trois se déclarent contre la contribution climat-énergie. On débat à chaud de points techniques que le chef de l’État tranche le 10 septembre : non taxation de l’électricité, chèque vert qui rend aux ménages le produit de la taxe qu’ils auront payée, exonération des industries soumises au système européen de permis d’émissions négociables (EU-ETS). Votée le 18 décembre, la loi est invalidée par le Conseil constitutionnel le 29, car « l’importance [des exonérations touchant les gros émetteurs] était contraire à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créait une rupture caractérisée de l’égalité devant les charges publiques ». Le 23 mars 2010, F. Fillon abandonne le projet.

On a donc une guerre éclair vite perdue. La défaite se dessine en fait dès le 5 juillet, quand Jean-Louis Borloo, ministre de l’Écologie, défend dans Le Point le chèque vert rendu aux ménages avec rétrocession égalitaire des paiements, idée à laquelle s’oppose Éric Woerth, ministre du Budget, le 6 juillet dans La Tribune. On savait pourtant que Rocard recommanderait, le 28 juillet, une négociation sur l’utilisation de la taxe. Or le diable pointe le bout de l’oreille… On ne prendra pas le temps d’entendre cette recommandation.

Forcer l’adoption d’une taxe carbone hors de toute négociation sociale ne pouvait qu’échouer.

Forcer l’adoption d’une taxe carbone hors de toute négociation sociale ne pouvait qu’échouer. Cette taxe n’est pas une ponction sur les ménages et les entreprises pour acheter des lingots d’or que l’on enterrerait. Elle va être réinjectée dans l’économie et son bilan va dépendre de la qualité de cette réinjection. De nombreux articles publiés dans les meilleures revues économiques depuis vingt ans débouchent sur un diagnostic simple : cette taxe fournit une marge de manœuvre pour baisser les prélèvements économiquement les plus pénalisants (N. Sarkozy avait évoqué la suppression de la taxe professionnelle). Pour les économies européennes, un consensus large se fait autour de la baisse des charges sociales. Mais celle-ci suppose un compromis syndicats/employeurs pour répartir cette baisse entre hausse du salaire net et baisse du coût du travail afin de renforcer la compétitivité des entreprises et des dispositifs spécifiques pour certaines activités (industries couvertes par le système européen de permis d’émissions négociables, pêche, agriculture de montagne) et pour les bas revenus. Ceux-ci consomment moins d’énergie que la population aisée mais y consacrent une part plus importante de leur budget, surtout quand ils sont excentrés en banlieue ou montagne.

Il y avait donc bien du grain à moudre pour une négociation et les syndicats y étaient prêts, la CFDT de façon explicite. Pourquoi ce court-circuit ? Gardons-nous de percer les intentions réelles des acteurs ; entre les cyniques et les idiots utiles dont parle Lénine, la ligne de partage n’est pas simple. L’enchaînement des faits suffit ; sur fond de fibre antifiscale, UFC-Que choisir, par la voie de François Carlier, se fait très présent dans les médias début juillet au nom de la défense des consommateurs1. C’est ce qui explique que J.-L. Borloo, pour ne pas être accusé d’être l’inventeur d’une nouvelle ponction fiscale, réponde par le chèque vert. La Fondation Nicolas Hulot (FNH, devenue Fondation pour la nature et l’homme) se convainc que cette option, qui conjugue justice sociale et neutralité budgétaire, sera acceptée par l’opinion et permettra une adoption rapide de la CCE. C’est là qu’on aurait dû, en prêtant l’oreille, entendre le diable ricaner.

Il ne faut pas être grand psychologue pour anticiper la réaction du vulgum pecus : que cache cette manipulation, où on me rend l’argent dont on m’a taxé ? On se méfierait pour moins que ça. Le chèque vert est bien une menterie. Supposons qu’on me taxe de 20 euros pour chacune des tonnes de CO₂ dont je suis directement responsable ; on taxera aussi les entreprises qui vont facturer ce surcoût et celui-ci se propagera de secteur en secteur avec effet d’amplification sur le prix des produits. On va me rembourser les 20 euros par tonne de ma facture énergétique, mais mon caddie sera lui aussi augmenté de 10 ou 20 euros. C’est ce mécanisme qu’aurait bloqué le recyclage de la taxe carbone en baisse des charges sociales, en compensant le surcoût énergétique par un moindre coût du travail. Sans cette compensation, les 100 euros par tonne (prévus pour 2030 dans le projet de CCE) nécessaires pour vraiment « décarboner » nos économies provoqueraient un surcoût insupportable.

Le piège se referme : le patronat fait valoir les surcoûts de la CCE et on exempte les firmes soumises aux quotas d’émission de carbone. Or ces firmes ne payent le prix du carbone fixé sur le marché européen que si elles dépassent les quotas qui leur sont gratuitement alloués. De là l’inégalité devant l’impôt que pointe le Conseil constitutionnel : le boucher ou l’ébéniste vont payer la taxe dès la première tonne émise alors que la sidérurgie ou la chimie ne le payeront que pour leurs émissions excédentaires. L’argument compétitivité joue à plein, alors qu’il tomberait pour l’essentiel en cas de baisse des charges sociales : « Il serait absurde de taxer les entreprises françaises en donnant un avantage compétitif aux entreprises des pays pollueurs […] Je subordonne la création d’une taxe carbone intérieure à une taxe aux frontières. » (N. Sarkozy, 24 mars 2010).

Ce dont on a oublié de parler

On peut certes mettre cette défaite au débit de la méthode Sarkozy. Mais pourquoi les Verts ou le PS (dont les candidats ont signé le pacte N. Hulot) n’ont-ils pas mobilisé pour exiger une négociation sociale autour de la CCE, ni fait de la taxe carbone un cheval de bataille lors de la dernière présidentielle ? Ont-ils intégré que moins on en parle mieux on se porte ?

Pourquoi les Verts ou le PS n’ont-ils pas fait de la taxe carbone un cheval de bataille lors de la dernière présidentielle ?

Car l’engouement médiatique autour du climat s’est brutalement retourné après l’échec de Copenhague. Il y a le découragement de ceux dont on avait exacerbé les attentes2. Mais aussi le soupçon que l’affaire climatique est peu sérieuse, voire une imposture selon le titre du best-seller de Claude Allègre publié en février 2010. Que celui-ci ait été convaincu de s’appuyer sur des documents faussés3 et que l’Académie des Sciences ait réfuté ses thèses importe peu. L’important est la méfiance vis-à-vis du malheur annoncé et le réflexe anti-écologiste que révèle son succès.

L’efficacité de l’anti-écologisme aurait été moindre si, en tenant compte de méfiances pourtant explicables, on avait utilisé, à côté de l’appel à la prudence vis-à-vis d’un dérèglement potentiellement dangereux, les autres arguments justifiant une hausse des prix des énergies fossiles. Le plus évident concerne la sécurité énergétique : lorsque, en 2000, dans un Lyon bloqué par des transporteurs routiers demandant une baisse de la taxe intérieure sur les produits pétroliers, je rencontrais M. Al Saaban, chef de la délégation d’Arabie Saoudite, celui-ci me dit en riant : « Les Français ont enfin compris qu’ils payent trop d’impôts sur leur essence ». Or on a peu rappelé aux Français, à l’occasion de la taxe carbone, que la fiscalité était un rempart par rapport à une trop grande dépendance vis-à-vis de l’Organisation des pays exportateurs de pétrole (Opep) et qu’il vaudrait mieux financer des écoles en France ou nos retraites que de grossir une rente pétrolière qui finance une tour de 828 mètres à Dubaï et alimente la puissance financière des pays du Golfe.

Tout aussi importants sont les arguments sur la nécessité d’un signal clair pour réorienter notre système productif. En témoigne la façon dont Ségolène Royal a pris violemment position contre la CCE dans « À vous de juger » (France 2, 25 mars 2010) : « Si on met une taxe sur les gens avant qu’ils aient la liberté de choix – acheter une voiture électrique ou prendre des transports en commun – c’est très injuste ». C’est ignorer que les bas prix du pétrole depuis 1983 ont découragé d’investir sur de tels véhicules et que l’échec de la CCE a fragilisé le pari stratégique fait par Renault en 1989 d’y affecter plus 5 000 ingénieurs.

On retrouve le même problème pour l’agriculture, la construction et les systèmes de transport (sans taxe carbone, le transport routier de marchandise continuera d’accroître sa compétitivité par rapport au rail ou à la voie d’eau). Certes, on peut passer par des subventions publiques, mais on substitue alors le contribuable au consommateur et on se heurte au fait que, hormis des choix centralisés comme le nucléaire, l’innovation est difficile à piloter par le haut. À tout miser sur des subventions, on multiplie les risques de financer non les projets les plus efficaces mais ceux présentés par les meilleurs communicants.

Il y a enfin les enjeux de l’aménagement du territoire. Cela touche notre modèle agricole, avec une meilleure valorisation des potentiels locaux, à la fois par l’ingénierie écologique en substitution d’inputs énergétiques et chimiques plus chers et par une hausse des coûts de transports modérant la mise en concurrence des territoires par les grands circuits de distribution. Cela touche aussi notre modèle urbain : le pouvoir d’achat en mobilité automobile a augmenté depuis trente ans en même temps que l’intolérance aux hausses des prix de l’essence4. Ce paradoxe vient de ce que la croissance des prix de l’immobilier, conjuguée aux bas prix des carburants, a fait migrer la population vers un périurbain moins dense, moins desservi en infrastructures publiques, où elle s’est retrouvée dépendante de l’automobile, y compris pour aller travailler. Dans les années 1990, quand interviews et micros-trottoirs enregistraient la souffrance de l’automobiliste à chaque hausse des prix (sans signaler les baisses !), ils rendaient un mauvais service aux ménages, entretenant l’illusion que le renchérissement des carburants était évitable.

Ces arguments oubliés, on pouvait aisément attiser le réflexe anti-écolo d’une partie de la population. Une polémiste de RTL est allée jusqu’à dire que la taxe carbone était une idée stupide revenant à taxer les bébés parce qu’ils rejettent du CO₂ quand ils respirent, et que N. Sarkozy l’avait sortie pour faire plaisir à N. Hulot. On ne saurait reprocher à ce dernier le brio avec lequel il a imposé son pacte, mais son action a touché une opinion publique si peu informée de la fiscalité carbone qu’il fut facile d’attribuer à une lubie de « bobo » une idée promue dès les années 1990 par de nombreux économistes et par la Commission européenne au nom de la conciliation environnement, emploi et compétitivité. Reste à voir pourquoi ces « oublis » ont été possibles.

De la dictature de l’immédiat et de ses raisons

C’est ici que le cas de la taxe carbone a une valeur de généralité, révélant ce qui nous empêche, quoi que l’on en veuille, d’intégrer le futur. Le diable gisait vraiment dans les détails, tel le Satan de nos mythes, diviseur et séducteur ! Il joue sur l’anthropologie implicite de l’espace public aujourd’hui, qui fragmente la personne et le citoyen.

Il y a d’abord le compartimentage des enjeux et des militances que révèlent l’oubli des arguments non climatiques et la réticence à militer pour une négociation sociale. C’est comme si on avait tenu à ce que cette taxe restât un pur problème d’écologie, soit par crainte de diluer l’objectif environnemental, soit, prosaïquement, pour ne pas se retrouver en discussion avec des militants d’autres causes. Malgré sa réduction depuis les années 1970, un écart demeure entre ONG environnementales et syndicats de travailleurs. Il est exacerbé par la facilité d’accès aux médias de porte-parole d’une cause qui ne sont pas soumis à la discipline de syndicalistes devant rendre compte à leurs mandants. Ces porte-parole peuvent espérer « emporter le morceau » grâce à leur impact sur l’opinion et les politiques. Mais l’opinion se retourne quand on passe des souhaits abstraits à la détermination du « qui paye ? ».

Ce retournement a été d’autant plus aisé que l’injonction de « sauver la planète » s’est adressée à une population fragilisée par la crise financière et la montée du chômage. D’où le succès d’Allègre. L’intérêt politique majeur de la proposition Rocard d’une gouvernance spécifique sur le recyclage du produit de CCE était de forcer à reconnecter les enjeux, les peurs, les expertises et les militances, y compris en incitant les spécialistes du financement de la retraite ou de la dette publique à examiner les potentiels offerts par la fiscalité environnementale.

Il y a ensuite l’obstacle mis en lumière par l’efficacité de l’intervention de Que choisir : la primauté de l’intérêt du consommateur dans le discours public et la réduction fréquente de cet intérêt, malgré d’ailleurs l’effort de distanciation souvent mené par Que choisir, à la recherche du bas prix avant tout. C’est au nom de cet intérêt que l’on promeut la concurrence, que l’on recule devant une hausse des prix du gaz et de l’électricité ou que l’on prétend protéger la population contre la hausse des prix des carburants. Mais ce que ne paie pas le consommateur, n’est-ce pas le contribuable ou l’entreprise qui le paiera ? Et à leur tour, le travailleur licencié et le consommateur, dont la facture sera dûment lestée des effets de propagation entre secteurs ?

Dans le discours public, l’intérêt du consommateur est réduit à la recherche du bas prix avant tout.

Comme le suggère Laurent Fourquet5, notre formatage social se fait désormais à partir de la figure du consommateur, substituée à la figure du travailleur. En nous enfermant dans un présentisme de la satisfaction immédiate, il bloque toute projection dans le futur, nous empêche de penser notre intérêt bien compris en fonction de ce que nous serons demain et de ce que nous voulons léguer aux générations qui viennent. Mais, énoncées sur le mode catastrophiste, les alertes sur le climat ne permettent pas de sortir de ce présentisme pour déboucher sur un « catastrophisme éclairé »6. Dos au mur, il n’y a plus d’espace de choix : il est alors facile de présenter des mesures comme la fiscalité écologique comme punitives et culpabilisatrices.

Un espace public à défragmenter

Quelle leçon tirer de cet épisode, sinon que l’espace public est envahi par la force des impressions immédiates, laissant peu de place à l’échange raisonné et peu de temps au compromis négocié ? Ces impressions sont construites par des rhétoriques qui s’adressent non à des citoyens mais à des individus fragmentés, réduits ad nutum à leur état de consommateur, de contribuable, de bobo-écolo ou de pauvre. La figure dominante est celle du consommateur, qui regarde le prix sans s’interroger sur les raisons de ce prix et sur ce que celles-ci comportent de sacrifice du présent (sous-rémunération, mauvaises conditions de travail) et du futur (sous-investissement, coûts environnementaux). Le futur disparaît dans un tel jeu, parce qu’on ne peut y discuter de l’intérêt réel de chacun, en tant que consommateur hic et nunc, mais aussi en tant que consommateur demain, travailleur, parent ou grand-parent soucieux de l’épanouissement de ses enfants. Apparaît ici un enjeu politique majeur : celui de la construction d’un espace public de débats afin de bloquer le jeu diabolique de la fragmentation des personnes et des enjeux de société.

Pierre-Noël Giraud, dans La mondialisation7, conclut que celle-ci ne sera pas maîtrisée sans « un vaste mouvement de conscience pour l’égalité ». Là est probablement la clef, éthique dans son principe mais qui ne peut se déployer sans s’incarner en politique. On se rappelle souvent les « pauvres » (ou toute minorité) quand c’est utile pour bloquer une mesure dont on ne veut pas. Un mouvement est nécessaire pour contrer ces manipulations et parler des solidarités nécessaires, dans un projet collectif intégré, pour que l’intérêt des générations qui viennent ne soit pas préservé au prix du sacrifice des plus vulnérables des générations présentes.