Une revue bimestrielle, exigeante et accessible, au croisement entre le monde de la recherche et les associations de terrain.
Il paraît entendu que, dans la société française, l’individualisme se renforce chaque jour. Repli sur soi, affaiblissement de la citoyenneté, faible confiance dans l’autre, recul des institutions en seraient l’illustration. Un sondage CSA, réalisé en décembre 2012 pour l’Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (Uniopss)1, interrogeait les Français sur les valeurs leur paraissant les plus importantes. La solidarité ne venait qu’au huitième rang, le premier revenant à la famille.
Pourtant, d’autres signaux sont régulièrement fournis sur l’état du lien social. Un Français sur deux est membre d’une association. On en compte en France 1300000, qui représentent 3,5 % du produit intérieur brut (Pib), occupent 10 % des salariés et 16 millions de bénévoles. Parmi elles, celles du domaine de la solidarité (le sanitaire, le social et le médico-social) emploient 1,8 million de salariés et plus d’un million de bénévoles. La générosité publique, par ses dons aux associations, se maintient aux alentours de 2 milliards d’euros.
Ce paradoxe apparent trouve son explication dans deux formes principales que revêt la solidarité. On rencontre ainsi une « solidarité de proximité », qui met en jeu toutes sortes de relations privées (familiales, amicales, de voisinage, professionnelles) et une « solidarité institutionnelle », publique, voire obligatoire, qu’institue le système fiscal et que dispensent la sécurité sociale et les services publics. Or c’est la solidarité institutionnelle qui perd aujourd’hui en crédibilité, et même, pour certains, en légitimité. Le sondage de l’Uniopss montrait que, en cas de précarité, les Français se tourneraient d’abord vers la famille (58 %), ensuite vers les associations (34 %), ou vers les amis (23 %) et l’État pour 23 % d’entre eux seulement. La protection sociale institutionnelle ne venait ainsi qu’au septième rang des pourvoyeurs de solidarité et de sécurité. Et en effet, interrogés sur la définition de la solidarité, ils répondent à une forte majorité (61 %) que celle-ci est d’abord faite d’entraide et de générosité. Il y aurait un doute sérieux sur la capacité de la puissance publique à maintenir une solidarité institutionnelle efficace. La solidarité se dégraderait au fur et à mesure que l’on s’éloigne du cercle de la proximité : « La confiance (…) se détériore quand l’altérité s’accroît2 ».
Il y aurait un doute sérieux sur la capacité de la puissance publique à maintenir une solidarité institutionnelle efficace.
Le monde associatif du social estime qu’il n’y a pas à choisir entre les différentes formes de solidarité : elles doivent cohabiter et se compléter. Pourtant, cette complémentarité est en permanence remise en cause. La mission que se donnent alors les associations sociales consiste à promouvoir publiquement et de toutes les manières l’indissolubilité de la solidarité dans toutes ses composantes.
Les associations de solidarité contribuent à l’intérêt général, ainsi que l’a reconnu le Conseil d’État. À ce titre, l’État, les collectivités territoriales et la sécurité sociale participent au financement de leurs établissements et services dans les secteurs de la santé, du handicap, de la vieillesse, de l’enfance, de l’insertion… Ce financement public est vital : il représente 67 % de leurs ressources3.
S’il a connu une croissance quasi ininterrompue jusqu’au milieu des années 1990, celle-ci s’est depuis fortement ralentie. D’abord, bien sûr, en raison du poids de l’endettement public et des programmes d’économies. Ensuite, parce que, sous l’influence du droit européen de la concurrence, l’État a commencé à regarder les acteurs du monde associatif comme des entreprises comme les autres, soumises aux règles du marché. Dès lors, au régime traditionnel de la subvention, librement discutée entre les parties, a tendu à se substituer, à partir de la fin des années 20004, la procédure des marchés publics, mettant en concurrence les intervenants du social, les associations entre elles, mais aussi les associations et les entreprises à caractère lucratif très actives dans certains secteurs (santé, personnes âgées, services à domicile…). C’est ici le financeur qui définit le besoin, mais aussi, par le truchement du cahier des charges, les conditions dans lesquelles celui-ci devra être satisfait.
L’extension de ces procédures place en situation difficile les petites associations, souvent plus proches du terrain et des besoins, mais mal équipées pour répondre aux exigences d’un cahier des charges. Elle tend à stériliser l’innovation associative, dans la mesure où c’est la puissance publique qui se charge d’identifier le besoin et de définir les modalités de la réponse. Enfin, la commande publique instrumentalise l’association en privilégiant des critères économiques sur des objectifs sociaux, moins facilement mesurables, qui sont pourtant la raison d’être du projet. Dans le cas des entreprises d’insertion, on accordera une attention soutenue au nombre de personnes finalement placées en milieu ordinaire de production plutôt qu’à leur éloignement initial de l’emploi.
Comme le dit Viviane Tchernonog : « Les perspectives en matière de financement des associations paraissent assez sombres. Dans le contexte actuel de crise économique et de déficit public, les financements publics sont appelés à se contracter encore davantage, tandis que les marges de manœuvre possibles en matière de financement privé sont limitées. Les dons et le mécénat, même en croissance, ne sauraient compenser la baisse des financements publics en raison de leur poids très limité dans le financement global du secteur (5 % actuellement)5 ». Ainsi assiste-t-on à une stabilisation de l’emploi dans un secteur pourtant à forte demande. Ce faisant, par un mouvement curieusement contraire, l’État pousse à une « marchandisation » du social. C’est-à-dire au développement d’un marché où vont prédominer les critères de gestion et où les effets humains et sociaux passeront au second rang.
L’État pousse à une « marchandisation » du social, où vont prédominer les critères de gestion et où les effets humains et sociaux passeront au second rang.
Certes, l’État n’a de cesse de tenir un discours chaleureux à l’égard du monde associatif. En 2001 et encore en 2014, des « chartes d’engagements réciproques » glorifient le partenariat entre les parties, octroyant aux associations non seulement le droit à une concertation régulière, mais encore le droit à une « co-construction » des politiques publiques. « On ne peut pas tout mettre en concurrence, il doit y avoir une spécificité de l’économie sociale et solidaire » déclarait le président de la République, lors de la clôture du 31e Congrès de l’Uniopss à Lille, en janvier 2013. Or, dans le même temps, la solidarité institutionnelle glisse vers une protection à deux vitesses et vers une sélection accrue des bénéficiaires. La sécurité sociale voit se multiplier les franchises médicales et les déremboursements de médicaments, destinés à réduire les coûts en faisant davantage appel à la responsabilité de ceux, individus ou régimes complémentaires, qui sont supposés en capacité d’en assumer une plus grande part.
La dépense publique de protection sociale s’élève à environ 600 milliards d’euros, soit 32 % de la richesse nationale. La France est le pays de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) dont la part de la protection sociale dans la richesse nationale est la plus élevée6. Et cette dépense a augmenté 1,5 fois plus vite que le Pib depuis cinquante ans. L’opinion publique, si elle continue d’estimer que le financement de la protection sociale doit être assuré par tous et organisé par les pouvoirs publics, commence à douter de la soutenabilité financière de l’ensemble7.
Dès lors, un choix de nature sociétale s’offre aux gouvernants. Faut-il réinterroger la pertinence des principes qui sont à l’origine de la sécurité sociale depuis soixante-dix ans et, notamment, les principes d’universalité et d’égalité de traitement ? Compte tenu de la situation et des perspectives d’évolution de la charge financière (16 milliards d’euros de déficit de la sécurité sociale en 2012, plus de 40 milliards annoncés pour 2030 à régime inchangé), ne faut-il pas orienter davantage la solidarité vers ceux qui souffrent le plus des turbulences de la société (personnes en situation de handicap, personnes dépendantes, chômeurs de longue durée, mineurs étrangers isolés…) ? Il s’agirait alors de renforcer le ciblage en direction des populations fragiles, ce qui supposerait de réduire les avantages consentis à d’autres, plus autonomes. Une telle évolution ne manquerait pas de susciter de fortes résistances. La récente décision de réduire les allocations familiales au-delà d’un certain seuil de revenus a soulevé de très vives critiques sur la rupture d’universalité que, selon certains, elle introduisait. On peut imaginer les remous que produirait une stratégie générale de « ciblage » de la solidarité. D’autant qu’un tel mécanisme « individualise la perception des inégalités ou en restreint l’échelle pertinente à de petits groupes. Au lieu de créer un vaste monde moyen homogène, il exacerbe la perception des inégalités8 ». Aussi bien les associations sont-elles convaincues que c’est l’application aussi générale que possible du droit commun que doivent viser les politiques sociales, d’autant que les mesures à caractère général et les prestations universelles ont un impact positif sur les populations les plus défavorisées et limitent le risque de stigmatisation des bénéficiaires.
Les prestations universelles ont un impact positif sur les populations les plus défavorisées et limitent le risque de stigmatisation des bénéficiaires.
Autre question que suscite la réduction des moyens financiers, celle des droits et devoirs. Voici déjà longtemps que l’octroi de certains droits est subordonné à des contreparties : les demandeurs d’emploi ne peuvent être indemnisés ni appuyés par le service public s’ils ne font pas preuve d’une « recherche active d’emploi » ; la prise en charge des dépenses de maladie est freinée par l’existence d’un ticket modérateur, d’un forfait hospitalier ou d’une franchise médicale. Depuis plusieurs années, on va plus loin. On assiste à une « contractualisation » de la relation entre « protégé » et « protecteur ». Contrats de travail aidés, revenu minimum d’insertion (RMI) puis revenu de solidarité active (RSA), appui à la parentalité, la relation s’appuie de plus en plus sur un contrat ou un quasi-contrat. Mais pour une partie de l’opinion, cet échange contractuel ne suffit plus. Le débat récent, au cours duquel ont été indûment confondues les notions d’assistance et d’assistanat en témoigne.
Ici, le monde associatif de la solidarité n’a aucune hésitation et s’élève contre le retour de la distinction historique entre bons et mauvais pauvres. Autant il estime souhaitable et efficace que le travail de réinsertion sociale mobilise les ressources de toute nature de l’intéressé, autant les devoirs exigés du candidat à la solidarité doivent être rigoureusement mesurés au degré de sa fragilité. D’autant que, par un effet contradictoire, les contreparties demandées peuvent dissuader d’avoir recours à la solidarité ceux qui en auraient le plus besoin9. On a reproché au RMI d’être incapable de mettre au travail ses titulaires et d’entretenir une culture de l’assistance. Cette critique a conduit à son remplacement par le RSA (loi du 1er décembre 2008), avec un volet « RSA-activité ». Il permet en principe d’exercer une activité faiblement rémunérée et de recevoir de l’État un complément financier public, mais le refus de deux offres d’emploi peut conduire à la suppression de l’allocation du premier volet, le « RSA-socle ».
Mais la contrepartie en termes de travail, au cœur du nouveau régime, devient stigmatisante : on ne veut pas apparaître aux yeux de la société, de ses proches, de son entreprise, de soi-même, comme un sous-citoyen dépendant des secours de la collectivité. C’est pourquoi les deux tiers des personnes éligibles au RSA-activité ne sollicitent pas cette aide. « L’homme occidental contemporain est enfermé dans une peur croissante qui consiste à croire que pour être accepté par les autres, il faut être ‘acceptable’10. » C’est cette « tyrannie de la normalité » et l’enfermement dans l’exclusion qu’elle entraîne que récusent les associations de solidarité. Pour cette raison, l’assistance a toujours un rôle important à jouer dans les mécanismes de la solidarité aujourd’hui.
L’association de solidarité est d’abord une structure de proximité. Par sa rencontre quotidienne avec les plus fragiles, elle est en capacité de combler les lacunes de la solidarité institutionnelle. Elle est aussi apte à répondre à une demande sociale qui s’inscrit de moins en moins dans les catégories juridiques traditionnelles du droit social, mais qui réclame une intervention de plus en plus personnalisée, complexe, humaine aussi, car les problèmes rencontrés sont multiples, entrecroisés (revenus, logement, santé, enfants…) et demandent à être traités ensemble.
C’est ainsi que le Collectif Alerte, piloté par l’Uniopss et rassemblant 38 associations nationales, constatant l’extension de la pauvreté dans notre pays (8 millions de personnes en dessous du seuil de pauvreté, dont plus de 2 millions d’enfants) a pu convaincre l’État de lancer un « plan de lutte contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale ». Ce plan, officialisé le 23 janvier 2013, tend précisément à sortir des cloisonnements administratifs habituels pour aborder le sujet de la pauvreté sous toutes ses faces et de manière interministérielle : un changement important par rapport à la conception traditionnelle des politiques sociales, construites, depuis la Libération, en grands « silos » verticaux peu communicants (maladie, vieillesse, logement, formation, etc.). Cette évolution de l’organisation de la solidarité institutionnelle est certes loin d’être terminée, mais il est remarquable que ce soit par l’activité associative que s’invente et se diffuse cette « transversalité » commençante.
Outre la gestion d’établissements et de services, le monde associatif exerce ainsi une fonction de « veilleur social » qui lui permet d’alerter les décideurs politiques. Il appelle leur attention, par exemple, sur le développement du nouveau risque social qu’est la solitude11. L’évolution démographique, avec le vieillissement, la multiplication des familles monoparentales, les difficultés récurrentes d’insertion sociale et professionnelle des jeunes, ont donné à ce phénomène une dimension préoccupante. Un sondage réalisé en janvier 2010 par la Fondation de France prévient que « 4 millions de personnes, soit 9 % de la population, sont en situation d’isolement objectif ». Les associations ont alors lancé le Mouvement national de lutte contre l’isolement des âgés (Monalisa), sollicité et obtenu l’appui des pouvoirs publics, pour mobiliser des équipes de bénévoles pour combattre ce nouveau fléau12. Voici des années qu’elles soulignent l’intérêt qu’il y aurait, sur le plan économique comme sur le plan humain, à traiter la question de la dépendance comme un ensemble, au lieu d’en découper la conception et les moyens entre la politique du handicap et celle des personnes âgées. L’évaluation de la perte d’autonomie pourrait se faire selon des méthodes harmonisées et par des instances reliées, s’enrichissant mutuellement de leurs expériences et innovations.
Il faudra encore que les associations, si d’autres ne le font pas, fassent part de la menace qui pèse sur les structures de la solidarité en raison des progrès de la médecine. La connaissance toujours plus affinée des caractéristiques génétiques des individus, avec les menaces sur leur santé que peuvent révéler leurs gènes, va ouvrir la porte à la médecine prédictive : la possibilité de discerner à l’avance les risques de maladies portés par chacun. C’est bien la logique du système de l’assurance qui peut se trouver mise en cause. Celui-ci est fondé sur une évaluation statistique et collective du risque et la charge de sa réparation est répartie entre tous. Dès lors que le risque devient individuel, il faudrait soupeser le risque financier que chacun fait courir au système de protection. Pourra-t-on alors demander aux porteurs d’un gène menaçant de cotiser à la même hauteur que les autres ? La solidarité institutionnelle ne va-t-elle pas dériver vers l’assurance privée, au détriment de l’universalité et de l’égalité qui caractérisent encore, en partie tout au moins, le système actuel ?
Le monde associatif de la solidarité n’est pas seul dans cette tâche de veille sociale. Mais, présent tout au long de la chaîne de la solidarité, il assure la communication entre la solidarité de proximité et la solidarité institutionnelle, depuis l’individu jusqu’au niveau de la décision politique. Il est capable d’anticiper l’évolution de la demande sociale et de transmettre questions, réponses, interrogations aux décideurs.
Les associations qui accueillent dans leurs établissements des personnes en situation de fragilité ou leur proposent, à domicile ou à l’extérieur, des services variés, ne peuvent être regardées d’abord comme des entreprises de production de services, comparables à celles du secteur marchand. Avant d’être des entités économiques, elles sont des entreprises de relations, au sens propre des « corps intermédiaires ». Or la culture jacobine et napoléonienne française est mal à l’aise avec ce qu’elle considère, plus ou moins implicitement, comme un écran entre le pouvoir suprême et le peuple.
L’apport d’un corps intermédiaire s’apprécie à sa contribution au lien social, à sa capacité de faire communauté.
L’apport d’un corps intermédiaire ne se mesure ni à son degré d’obéissance au pouvoir central, ni à sa performance économique. Il s’apprécie à l’intensité des relations qu’il est capable de nouer, à sa contribution au lien social, à sa capacité de faire communauté. Au-delà de ses insuffisances, de ses dérives éventuelles, le monde associatif permet de promouvoir l’initiative de chacun, d’éviter l’accaparement de la responsabilité et, surtout, de rétablir le lien entre l’exclu et la société, non seulement par l’appui personnel qu’il lui apporte, mais encore par la relation qu’il établit entre le besoin collectif qu’il constate à la base et sa prise en compte par le législateur à qui il le transmet.
Après quelque quarante années de chômage, le monde associatif de la solidarité ressent fortement la montée de la pauvreté, les difficultés d’accès aux soins ou au logement, la déshérence dans laquelle sont laissés nombre de jeunes. La nouvelle question sociale n’est pas d’abord affaire de technique, de finance, ni même de droit. La question sociale est devenue sociétale. Au fond, la fraternité – troisième pilier de la devise républicaine, mais qui, à la différence de ses deux voisines, ne s’exprime pas dans le droit –, le monde associatif tente de la faire vivre, vaille que vaille.
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1 Association rassemblant les deux tiers du monde associatif de la solidarité.
2 Pascal Perrineau, « En France, les relations avec l’‘autre’ se dégradent », LeMonde.fr, 30/11/2011.
3 Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français. Mesures et évolutions, Dalloz/Juris Associations, 2007.
4 Code des marchés publics de 2006 et loi « Hôpital, patients, santé, territoires » de 2009.
5 « Le secteur associatif et son financement », Informations sociales, n° 172, juillet-août 2012.
6 Elle représente en Allemagne : 25,8 %, en Suède : 28,1%, en Grande-Bretagne : 21,7 %., en France : 31,9 % du PIB (source : OCDE, 2014).
7 Cf. sondage CSA de 2012 pour l’Uniopss.
8 François Dubet, Le travail des sociétés, Seuil, 2009, p. 72.
9 Voir dans ce dossier l’article de Philippe Warin sur le non-recours au RSA [NDLR].
10 Jean Vanier, « De la fragilité jaillit la lumière », dans Collectif, La fragilité faiblesse ou richesse ?, Albin Michel, p. 107.
11 Encore faudrait-il bien distinguer l’isolement (qui est involontaire) de la solitude (qui peut être volontaire).
12 Voir dans ce dossier l’article de Jean-François Serres, référent national Monalisa [NDLR].
