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Scandale du mal-logement : si peu de bruit...

Image sous Creative Commons CC0
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Le mal-logement mobilise peu l’opinion, qui semble s’habituer. Ceux qui le peuvent aspirent à se constituer ou à faire croître leur patrimoine et ceux qui en souffrent sont peu organisés. Il y a urgence à politiser le problème.

La France compte 4 millions de personnes mal logées et 12 millions fragilisées par la crise du logement. Chaque année depuis 1995, la Fondation Abbé Pierre cherche à alerter l’opinion et à mobiliser les pouvoirs publics autour de chiffres vérifiés, de témoignages accablants et de propositions concrètes. Le sujet est repris par toute la presse pendant une ou deux journées, puis il retombe dans l’oubli, jusqu’aux expulsions du 1er avril, date de la fin de la trêve hivernale. L’année du mal-logement est ponctuée par les polémiques sur les logements vacants, la loi SRU (relative à la solidarité et au renouvellement urbains), le nombre de sans-domicile ou de personnes souffrant de la canicule.

Il se dégage de cette litanie une forme de résignation. Rarement le mal-logement suscite-t-il une mobilisation politique à la hauteur des urgences humaines. Quelques prises de parole emblématiques ont marqué les esprits, telles l’appel de l’Abbé Pierre en 1954, bien sûr, ou la mobilisation des Enfants de Don Quichotte au bord du canal Saint-Martin, à Paris, en 2006-2007. Mais ces coups d’éclat sont généralement le fait de francs-tireurs isolés, dont l’apparition masque la relative faiblesse du champ des acteurs du mal-logement. A-t-on vu jamais une manifestation sur le logement dépasser les quelques milliers d’individus, quand des centaines de milliers, voire des millions d’individus ont défilé pour les retraites, contre le contrat première embauche ou contre le terrorisme ?

La société française a-t-elle vraiment, dans son ensemble, envie et intérêt à mettre un terme aux inégalités face au logement ?

Le mouvement des Enfants de Don Quichotte avait donné lieu à un collectif d’associations pour une autre politique du logement, animé par la Fédération des acteurs de la solidarité et la Fondation Abbé Pierre. Leurs revendications ont été reprises par le candidat François Hollande et certaines furent mises en œuvre par son gouvernement (loi « Alur »), mais les résultats demeurent décevants. Et des mesures adoptées après des années de débat, comme l’encadrement des loyers ou la garantie universelle des loyers, ont été rapidement détricotées sous la pression de puissants lobbies de l’immobilier. Comment expliquer notre difficulté collective à sortir de l’immobilisme ? Les raisons sont politiques, naturellement, mais aussi plus profondément sociales. Dans les conditions actuelles, la société française a-t-elle vraiment, dans son ensemble, envie et intérêt à mettre un terme aux inégalités face au logement ?

Mal-logés : sans toit ni voix

Qui porte aujourd’hui les intérêts des personnes les plus fragiles ? Les mal-logés ne semblent pas constituer une force sociale, capable d’imposer son agenda. Les catégories sociales qui sont les principales victimes de la crise du logement sont faiblement organisées, souvent privées de droits ou incapables de les faire respecter. Parmi les plus exclus, sont ainsi surreprésentés les demandeurs d’asile, les Roms et les sans-papiers. Les plus mal logés sont également victimes de clichés qui nuisent à leur capacité à s’organiser et à créer une communauté d’appartenance capable de porter des revendications. La méconnaissance de ce groupe et de ses logiques (par lui-même et par les autres), face à un système d’aide sociale lui-même mal connu du grand public, n’aide pas à faire entendre ses revendications.

Pour y remédier, la Fondation Abbé Pierre avait organisé en 2014 un processus d’interpellation de parlementaires par des personnes accueillies dans ses structures, au terme d’un travail de longue haleine de remontée de la parole. Malheureusement, ce type d’opération est extrêmement rare. De même, la pratique des « travailleurs pairs »1 entend faire entrer l’expertise d’usage des personnes accueillies ou sortant de la rue au sein des dispositifs qui leur sont destinés. Mais là encore, les expériences sont peu fréquentes. Aussi bien, certains responsables politiques préfèrent laisser croire que les sans-domicile seraient à la rue par choix, sans comprendre les raisons qui poussent à baisser les bras et à ne plus avoir recours au système d’hébergement.

Ensuite, parmi les perdants de la hausse des prix des dernières années, on retrouve les locataires du parc privé. Les organisations de locataires les plus importantes représentent surtout ceux du parc social (pour lequel existent des procédures électives et un soutien financier public dédié). Hormis par l’entremise d’associations de consommateurs, elles-mêmes faibles et divisées en France, les locataires du privé ont peu voix au chapitre. Quant aux associations qui défendent les plus mal logés, elles sont fragilisées économiquement, au détriment de leur indépendance et de leur capacité critique. Les pouvoirs publics supportent de moins en moins leurs actions d’interpellation, sans parler de l’action contentieuse contre l’État. Jamais ou presque elles ne sont financées pour leur travail d’expertise ou de plaidoyer. La Fondation Abbé Pierre, qui publie un rapport très relayé chaque année, compte moins de 150 salariés sur le territoire, ce qui en fait un acteur associatif relativement modeste.

Des lobbies très écoutés

À l’inverse, les organisations représentatives des bailleurs privés, des promoteurs et agents immobiliers, des assureurs ou du bâtiment savent faire entendre leur voix, comme l’ont montré les arbitrages du plan de relance de la construction lors du précédent quinquennat, un an à peine après la loi Alur : restriction de l’encadrement des loyers et des frais d’agence, suppression de la garantie universelle des loyers et relance des avantages fiscaux pour les investisseurs (défiscalisation « Pinel »).

Entre ces intérêts inégaux, le dialogue social dans l’immobilier en France est déficient, contrairement à ce qui se pratique en Allemagne. Par ailleurs, l’atomisation de la propriété aboutit à un face-à-face entre locataires et bailleurs peu professionnels et empêche l’émergence d’interlocuteurs politiques fiables. Les intérêts des bailleurs privés, très nombreux, sont écoutés (contre l’encadrement des loyers, par exemple), sans pour autant être en capacité d’entrer dans une politique partenariale quand il s’agit de mobiliser le parc privé à des fins sociales.

Ces groupes ont réussi à accréditer l’idée que la loi Alur était responsable de la chute de la construction, alors qu’elle si elle avait dévissé depuis 2008, c’est en raison de la crise économique et financière. Invités à s’exprimer dans les médias au titre de leur activité, ils s’y offrent aussi des encarts pour afficher leurs mots d’ordre, sans possibilité de réponse, fournissant à une presse en difficulté des pages de publicité en quantité. C’est ainsi que les nombreux suppléments consacrés à l’immobilier, c’est-à-dire la majorité des articles consacrés au logement, sont financés, directement ou indirectement, par ces groupes d’intérêt2.

Des inégalités non compensées par le droit

Entre ces intérêts souvent contradictoires et conflictuels, le droit devrait restaurer un certain équilibre. Or si le droit de la propriété, qui domine la hiérarchie des normes depuis 1789, est généralement bien respecté, les droits des personnes mal logées sont plus récents et plus fragiles. Il a fallu attendre la loi Quilliot (1982) pour voir reconnu le « droit à l’habitat », puis la loi Mermaz de 1989 qui définit le « droit au logement » comme un droit fondamental, avant que le Conseil constitutionnel en fasse un « objectif à valeur constitutionnelle » en 1995. En 2000, la loi SRU oblige à fournir à son locataire un logement décent. Pour autant, le droit au logement présente « tous les défauts », d’après un rapport du Conseil d’État : « douteux, imprécis, incantatoire et déclaratoire, absence d’identification du débiteur du droit, pur produit d’affichage médiatique, promesse fallacieuse, non justiciable et non invocable devant un juge3 ». Il s’agit d’un « arsenal impressionnant à l’efficacité limitée ».

Si le droit de la propriété est généralement bien respecté, les droits des personnes mal logées sont plus récents et plus fragiles.

Certes, le droit au logement est devenu « opposable » en 2007. Mais les échappatoires se multiplient pour permettre à l’État de déroger à ses obligations. Près de 60 000 ménages reconnus prioritaires au titre du droit au logement (Dalo) restent à reloger4. De même, alors que l’accueil en hébergement est censé être inconditionnel pour toute personne en détresse, plus de la moitié des appels au numéro d’urgence 115 restent sans réponse positive…

Quand droit de la propriété et droit au logement s’affrontent directement, par exemple lors de procès de squatters, c’est presque toujours le droit de propriété qui s’impose, menant à une expulsion à court ou moyen terme. Quand bien même ces squatters, en situation de particulière vulnérabilité, en viendraient à occuper un bâtiment vide depuis de longues années. Parallèlement, lors d’une procédure d’expulsion locative, un ménage reconnu prioritaire Dalo est bien souvent expulsé par la même préfecture qui est censée le reloger en urgence…

Et l’État, supposé garant de l’intérêt général, peine aussi à faire appliquer sa loi. Qu’il s’agisse d’imposer les quotas de logements sociaux de la loi SRU, le relogement des ménages prioritaires Dalo ou les quotas d’attributions HLM aux ménages de la loi égalité et citoyenneté, il semble toujours moins bien armé, après des années de coupes budgétaires.

Dans la vie politique locale aussi, sauf exception, les intérêts des mal-logés passent après ceux des riverains ou des propriétaires fonciers qui s’opposent à la construction de logements sociaux, d’aires d’accueil de gens du voyage ou de centres d’hébergement. Les mal-logés sont moins bien implantés localement, plus mobiles ou arrivés plus récemment. Ils votent moins.

Des rapports sociaux défavorables

La cause du mal-logement n’est pas populaire au sein de l’opinion. Car, pour de nombreux Français, les évolutions du marché du logement ne sont pas spontanément vues comme une menace, au contraire. Plus des trois quarts des Français se déclarent satisfaits ou très satisfaits de leurs conditions de logement. Chaque Français jouit en moyenne de 40 m². Moins de 1 % des logements sont privés du confort sanitaire de base. Le chiffre des 4 millions de personnes mal logées est très alarmant, mais il ne représente après tout que 6 % des Français, qui n’ont pas la sensation de former un groupe d’intérêt cohérent.

Plus des trois quarts des Français se déclarent satisfaits ou très satisfaits de leurs conditions de logement.

La majorité des Français (58 %) sont même propriétaires de leur logement : la hausse des prix de l’immobilier accroît mécaniquement leur patrimoine. 65 % du patrimoine brut des Français est constitué d’actifs immobiliers. Certes, pour la plupart, cet effet de richesse est simplement potentiel, puisqu’ils ne comptent pas vendre leur bien et qu’ils seraient, en cas de revente à un prix élevé, amenés à racheter un nouveau logement également au prix fort. Mais chaque propriétaire préfère tout de même vivre dans un quartier où les prix montent que l’inverse.

La constitution d’un patrimoine immobilier est destinée, la plupart du temps, non pas à spéculer à court terme, mais à se constituer une épargne – pour des retraites fragilisées, notamment dans la perspective de financer une éventuelle perte d’autonomie en fin de vie, et pour la transmettre à ses descendants (donations ou successions). Ce sont donc les très nombreux propriétaires immobiliers, mais aussi leurs proches, qui ont un intérêt direct à la montée des prix.

La cause du logement peine ainsi à se structurer autour de figures de protestation facile. Certes, les acteurs ne manquent pas qui se livrent à la spéculation, mais il n’existe pas un grand acteur capitaliste, un « Monsanto du logement » (heureusement !) contre lequel orienter les griefs. Les locataires du parc privé ont la plupart du temps face à eux des personnes âgées qui possèdent un, deux ou trois logements. Dès lors, la plupart des réformes de partage des richesses immobilières viendraient léser des millions de Français des classes moyennes stables et des classes supérieures. La fracture française autour des effets de la hausse des prix ne sépare pas « les 1 % » du reste, mais accentue des clivages préexistants plus complexes. Schématiquement, les gagnants se trouvent parmi les ménages plus âgés, plus aisés, les bailleurs et les multipropriétaires ou propriétaires fonciers, les héritiers de biens immobiliers, et, de manière générale, tous ceux qui ont pu investir au bon moment. De l’autre côté, les perdants sont, à grands traits, les nouveaux arrivants sur le marché, les jeunes, les locataires du parc privé, les ménages précaires ou les migrants.

Ajoutons qu’une correction à la baisse des prix de l’immobilier viendrait aussi léser à court terme les finances publiques, en particulier celles des collectivités locales qui profitent des droits de mutation (environ 20 milliards d’euros par an). Elle diminuerait les rémunérations de tous les intermédiaires immobiliers, payés au pourcentage de la transaction effectuée. Bref, des secteurs entiers de l’économie et de la population tirent profit directement de la hausse des prix, et forment de fait un groupe d’intérêt protéiforme qui, sans avoir à se coordonner, veille sur la « bonne santé » du marché.

Des freins à plus d’égalité

Les Français sont-ils prêts à partager davantage la rente immobilière, les terres et les espaces habitables, à mieux répartir les richesses et les populations sur le territoire, à financer des politiques ambitieuses d’aménagement du territoire, d’accroissement du parc social et de captation du parc privé à vocation sociale ? Autant de chantiers qui conditionnent la résorption de la crise du logement.

Une réforme fiscale destinée à redistribuer les richesses accumulées sans effort, par la simple hausse des prix, et à lutter contre les effets de rente foncière, est indispensable. Mais elle se heurte à bien des conservatismes. Les donations et successions représentent un flux annuel de 200 milliards d’euros. Il est indispensable de les taxer davantage pour limiter le creusement des inégalités patrimoniales et leur reproduction de génération en génération. Les successions pesaient 5 % du revenu national brut en 1960, elles en pèsent aujourd’hui 18 %. Or les taux d’imposition des successions en ligne directe sont aujourd’hui très faibles, de l’ordre de 5 % en moyenne.

Autre sujet explosif, une redistribution réelle passe par une véritable réforme de la fiscalité foncière. La rétention de terrains constructibles est en effet notoirement sous-taxée, ce qui alimente la spéculation, les effets d’aubaine et les enrichissements sans cause. La taxe sur les propriétés non-bâties (TFPNB) ne représente ainsi que 1,5 % des recettes fiscales du bloc communal, moins d’un milliard d’euros par an. La revaloriser et la rendre croissante dans le temps permettrait de capter les plus-values liées à l’urbanisation et d’inciter à libérer des terrains. Mais cette réforme est toujours reportée aux calendes grecques.

L’ensemble de la fiscalité sur l’immobilier pâtit depuis des décennies d’une mesure de l’assiette fiscale totalement désuète. En banlieue, les habitants des grands ensembles paient parfois des taxes foncières et d’habitation plus élevées que les habitants des centres-villes. Si des réformes ont été tentées à titre expérimental, les gouvernements successifs, inquiets des retombées électorales, ont maintenu en place un système injuste mais qui a le mérite de la stabilité. Le candidat Emmanuel Macron avait dénoncé l’iniquité des impôts locaux, mais il n’est pas allé au bout du raisonnement pour réviser les valeurs locatives cadastrales à la source de cette injustice. Il a préféré une mesure à première vue populaire, en supprimant purement et simplement la taxe d’habitation, ce qui prive les collectivités de ressources précieuses face à la crise du logement, mais bénéficie largement aux ménages les plus aisés… Encore une fois, une réforme fiscale juste et ambitieuse attendra et les mal-logés pâtiront des coupes budgétaires dans les aides aux plus faibles.

Parler au portefeuille, au cerveau et au cœur

Dès lors, comment mobiliser l’opinion ? L’enjeu est bien de politiser le problème du logement. Car l’ignorance des causes politiques et des mécanismes excluant des marchés immobiliers renvoie chacun à sa responsabilité individuelle et appelle à la simple charité pour aider son prochain. Pour aller au-delà de cet apparent intérêt collectif à l’inaction, il s’agit de montrer les coûts économiques et sociaux payés par la société tout entière à cause du mal-logement. De nombreuses études, en France et à l’étranger, ont prouvé que le sans-abrisme engendrait des coûts importants pour les finances publiques (hébergements d’urgence, prises en charge aux urgences hospitalières…) alors que la fourniture d’un logement pérenne, même avec un accompagnement social intense, était moins onéreuse. De même, la précarité énergétique entraîne des coûts liés aux dépenses de soin et à la dégradation du bâti, qui rendent les opérations de rénovation énergétique urgentes, mais aussi rentables à moyen terme pour les dépenses publiques et les propriétaires. Lutter contre le mal-logement serait profitable aux mal-logés, mais pourrait s’avérer aussi une bonne affaire pour l’ensemble de la société.

L’ignorance des causes politiques et des mécanismes excluant des marchés immobiliers renvoie chacun à sa responsabilité individuelle et appelle à la simple charité pour aider son prochain.

La crise du logement concerne largement les Français, à des degrés divers. Certes, l’immense majorité de la population n’est pas et ne sera jamais touchée par le sans-abrisme. Mais 15 millions de Français sont mal logés ou fragilisés par la crise du logement, qu’il s’agisse d’impayés de loyers, d’effort financier excessif, de copropriétés en difficulté ou de précarité énergétique. L’alliance des victimes actuelles ou potentielles, directes ou indirectes, devrait peser, surtout si l’on y ajoute ceux qui, sans être touchés, refusent cette injustice subie par leurs concitoyens. Et, de fait, malgré ses limites, le mouvement social autour du logement obtient régulièrement des victoires partielles : trêve hivernale des expulsions, loi Besson, loi SRU, loi Dalo, encadrement des loyers au moment de la relocation, sans parler des politiques en faveur de la production de logements sociaux (aboutissant à un parc social de 5 millions de HLM en France) et des aides personnelles au logement (17 milliards d’euros par an).

Sortir du fatalisme suppose encore de montrer qu’il est possible de venir à bout des formes les plus dramatiques de la crise du logement. C’est pourquoi la Fondation Abbé Pierre a lancé en 2017 la campagne « Sans-domicile : objectif zéro ! », pour venir à bout du sans-abrisme en cinq à dix ans selon la taille des agglomérations. Le défi, s’il est ambitieux, n’a rien d’insurmontable : il s’agit de proposer un logement à quelques dizaines de milliers de personnes supplémentaires, dans un pays riche comme le nôtre attribuant chaque année 500 000 logements sociaux.

Enfin, l’objectif est de susciter une indignation morale au sein même de la société, en parlant à son cœur plutôt qu’à son porte-monnaie, en interpellant l’humanité en chacun de nous, pour déclencher « l’insurrection de la bonté » que l’Abbé Pierre avait su mettre en branle au cours de l’hiver 1954. « Mes amis, au secours ! » : dans une société bien plus pauvre que la nôtre, il avait su trouver les mots pour dépasser le repli sur l’entre soi et convaincre qu’une action collective était urgente, pour que, « grâce à vous, aucun homme, aucun gosse ne couchera ce soir sur l’asphalte ou sur les quais de Paris ». Plusieurs décennies après cet appel, l’abbé, qui n’avait jamais réussi à mobiliser des millions de Français dans la rue, était pourtant resté leur personnalité préférée. Une mobilisation par procuration, en quelque sorte, qui laisse espérer que la cause du logement ne soit pas une cause tout à fait perdue.



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1 « Les travailleurs pairs ont connu l’exclusion, parfois la rue et se souviennent de ceux qui les ont aidés à s’en sortir. À leur tour, ils vont à la rencontre des plus démunis pour les écouter et les conseiller avec la justesse de ceux ‘qui sont passés par là’ », Fédération des acteurs de la solidarité, « Portraits croisés, travailleur pair », www.federationsolidarite.org, 27/06/2013 [NDLR].

2 Hélène Michel, La cause des propriétaires. État et propriété en France, fin XIXe siècle-XXe siècle, Belin, 2006.

3 Conseil d’État, « Droit au logement, droit du logement » (rapport public), La documentation française, coll. « Études et documents », 2009, n° 60, p. 44.

4 Cf. l’article de René Dutrey dans ce dossier [NDLR].


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